Innovation à impact : comment accélérer l’obtention du CIR/CII au regard des dernières exigences réglementaires ?

    • 07 Sep 2023
    • 01h00
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Comment beneficier du credit impot recherche ?

Bilan prédictif du cancer, sécurisation de l’exposition humaine aux ondes… Les exemples d’innovation à impact sont nombreux et elle est indispensable. En effet, le temps presse pour faire avancer la R&D au regard de l’influence dominante des nouvelles technologies sur notre santé et sur le climat.

Pourtant, l’innovation dite « à impact » est par définition, encore plus que les autres types d’innovation, une prise de risque.

Cela suppose en effet de composer avec une certaine incertitude, notamment en termes d’investissement financier, d’autant plus pour les entreprises pour qui le CIR/CII (Crédit Impôt Recherche / Crédit Impôt Innovation) est un soutien important pour soulager leur trésorerie.

Or, dans le cadre d’une demande de valorisation de ce type de travaux de R&D au titre du Crédit Impôt Recherche et Crédit Impôt Innovation, le traitement administratif est le même que les autres. Les délais d’obtention de remboursement de créance sont souvent très longs (jusqu’à 18 mois).

Pour soulager leur trésorerie, optimiser les délais de remboursement de créance et sécuriser leur stratégie R&D au regard des exigences administrative, les entreprises peuvent compter sur des outils de préfinancement du CIR.

Points clés abordés :

  • Comment s’envisagent les projets d’innovation à impact en termes de business model ?
  • Quel regard porte l’administration fiscale sur les projets d’innovation à impact ?
  • Quels sont les derniers process administratifs liés au remboursement du CIR/CII ?
  • Comment fonctionne le préfinancement du CIR/CII ?
  • Retour d’expériences et conseils pragmatiques

Conférenciers

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Djelloul Benaida-Responsable développement chez NEFTYS
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