Sciences du vivant et produits pharmaceutiques

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Leyton

Votre entreprise bénéficie-t-elle de stimulants fiscaux en faveur de la R&D ?

La R&D dans le cadre des sciences du vivant et des produits pharmaceutiques

La recherche et l’innovation sont au cœur des sciences du vivant et de l’industrie pharmaceutique. De la table de laboratoire à la chaîne de fabrication, les efforts de ces entreprises en matière de R&D sont considérables et entraînent d’importants investissements financiers. Cela dit, bon nombre d’investissements et d’activités déployés dans ce contexte ne bénéficient pas des allégements fiscaux ou incitants à la R&D mis à disposition par le gouvernement.

En Belgique, les entreprises biotechnologiques et pharmaceutiques, les sociétés de fabrication et de développement sous contrat, les sites de fabrication, les organismes de recherche sous contrat et les bureaux de conformité réglementaire sont bien placés pour être éligibles aux incitants liés à l’innovation et à la R&D. Ces mesures peuvent contribuer à compenser les coûts dans des domaines tels que les salaires du personnel, l’équipement, les dépenses infrastructurelles, l’impôt sur le revenu des sociétés ou la taxe sur le droit d’auteur.

Exemples d’activités éligibles :

  • Développement de nouveautés ou d’améliorations concernant des produits pharmaceutiques, des médicaments biologiques ou des dispositifs ou produits médicaux
  • Formulation d’un nouveau composé ou reformulation d’un médicament existant afin d’améliorer ses caractéristiques/performances (durée de conservation, sécurité, efficacité, etc.)
  • Élaboration de méthodes, protocoles, procédures ou processus (à l’échelon d’un laboratoire ou de l’industrie)
  • Développement de systèmes matériels et logiciels innovants (analyse et élaboration de données, suivi des cadences de fabrication, contrôles qualité, etc.)
  • Amélioration de procédés ou technologies de fabrication existants
  • Établissement d’une nouvelle usine ou ligne de production par le biais d’une nouvelle technologie ou de nouvelles techniques de fabrication
  • Conception, gestion, exécution et reporting d’études cliniques
  • Préparation de dossiers réglementaires

À propos de Leyton

Chez Leyton, nous offrons un service de bout en bout fondé sur notre expertise en financement de l’innovation, afin d’aider nos clients à bénéficier d’allègements fiscaux.

Nous accompagnons nos clients tout au long de la procédure. Autrement dit, nous assurons la gestion intégrale du projet – de l’analyse initiale à l’obtention des avantages souhaités. Nos experts ont à leur actif une expérience considérable dans la recherche d’une valeur ajoutée pour les entreprises via les incitants fiscaux en faveur de la R&D. Ils combineront leurs savoir-faire technique et financier pour que votre entreprise puisse bénéficier des allègements fiscaux proposés par le gouvernement.

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Leyton en chiffres

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