Comment la valeur de la demande de RS&DE est-elle calculée ?

  • Par Nicole Mirabal
    • 19 Oct. 2023
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SR&ED Claim

Le calcul de la valeur de votre demande de RS&DE est un processus important pour toute entreprise engagée dans des activités de recherche et de développement (R&D) au Canada. Ce programme d’incitation fiscale peut offrir des avantages financiers substantiels, surtout si vous optimisez votre demande. Voici comment vous pouvez tirer le meilleur parti de cette précieuse opportunité et calculer la valeur de votre demande de RS&DE.

Comprendre les demandes de RS&DE

Le programme RS&DE (Recherche Scientifique et Développement Expérimental), géré par l’Agence du Revenu du Canada (ARC), est conçu pour promouvoir l’innovation en offrant des incitations fiscales pour les efforts de recherche et développement. Cependant, il est important de noter que toutes les entreprises ne recevront pas la même aide financière. Des éléments spécifiques déterminent le montant auquel votre entreprise a droit.

Calcul de la valeur de la demande de RS&DE

Le processus de calcul de la valeur de la demande de RS&DE comporte plusieurs étapes clés, chacune contribuant au montant final de la demande. Voici une description des étapes du calcul :

Étape 1 : Identifier les dépenses admissibles pour votre demande de RS&DE

Commencez par identifier et classer vos dépenses admissibles. Il peut s’agir des salaires, des matériaux et des frais généraux directement associés à vos projets de RS&DE.

Étape 2 : Identifier les projets de RS&DE éligibles

Pour que vos projets de RS&DE soient admissibles, ils doivent répondre à des critères spécifiques, notamment faire progresser les connaissances scientifiques et lever les incertitudes techniques. Veillez à définir et à documenter clairement vos projets afin d’étayer votre demande de RS&DE.

SR&ED claim value

Étape 3 : Identifier les travaux de R&D éligibles

La valeur de votre demande est déterminée par la nature des travaux de R&D. Il peut s’agir de développement expérimental, de recherche appliquée ou de recherche fondamentale. Il peut s’agir de développement expérimental, de recherche appliquée ou de recherche fondamentale. Une documentation précise est essentielle pour que les demandes soient acceptées.

Étape 4 : Calculer les coûts de main-d’œuvre

Les coûts de main-d’œuvre représentent une part importante des demandes de RS&DE. Tenez des registres méticuleux des heures et des salaires des employés participant à des activités de R&D admissibles, y compris le pourcentage de leur temps consacré aux travaux de RS&DE.

Étape 5 : Calculer les coûts indirects

Les frais généraux, tels que les services publics, le logement et les impôts fonciers, peuvent être inclus dans votre demande de RS&DE. Attribuez correctement ces coûts à vos projets de R&D et conservez les pièces justificatives.

Étape 6 : Calculer les coûts des matériaux et de l’équipement

Les coûts liés aux matériaux, fournitures et équipements utilisés dans le cadre des activités de R&D peuvent également être pris en compte dans votre demande. Conservez des registres détaillés de ces dépenses.

Étape 7 : Calculer le montant de votre demande de RS&DE

Le montant de votre demande est déterminé en fonction de vos dépenses admissibles. La méthode de calcul spécifique dépend de la taille de votre entreprise, qu’il s’agisse d’une petite ou moyenne entreprise (PME) ou d’une grande société. En règle générale, les PME peuvent bénéficier d’un taux de déduction fédéral de 35%, tandis que les grandes entreprises peuvent bénéficier d’un taux de 15%. Vous pouvez utiliser notre calculateur de RS&DE gratuit pour estimer le montant de votre demande de RS&DE.

Comment obtenir des crédits plus élevés au regard de la RS&DE ?

Pour exploiter tout le potentiel de ce programme, il est essentiel de conserver des dossiers et des documents précis tout au long du processus. En outre, une attention méticuleuse aux détails et une précision extrême seront nécessaires pour optimiser votre demande de RS&DE. Vous devrez également vous assurer que votre documentation est complète et étayée par toutes les preuves nécessaires.

C’est pourquoi de nombreuses personnes choisissent de travailler avec un professionnel de Leyton. Non seulement ces clients bénéficient de fonds supplémentaires, mais ils peuvent également utiliser leur temps comme ils l’entendent puisque les experts de Leyton sont en mesure d’effectuer les déclarations en votre nom avec un minimum de perturbation pour vous ou votre entreprise. Si vous souhaitez passer plus de temps à faire ce que vous aimez et moins de temps à vous occuper de vos impôts, contactez nos professionnels de Leyton pour une consultation gratuite !

Auteur

Nicole Mirabal
Nicole Mirabal

Brand Content Specialist

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