Tout ce que vous devez savoir sur le Crédit d’impôt RS&DE

Le programme RS&DE, administré par l’Agence du revenu du Canada (ARC), alloue chaque année plus de 3 milliards de dollars en incitations fiscales à plus de 20 000 demandeurs, consolidant ainsi sa position en tant que le plus grand programme fédéral du Canada soutenant la recherche et le développement (R&D) des entreprises. Assurez-vous de naviguer efficacement cette opportunité.

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    Programme RS&DE du Canada : Stimuler l’innovation depuis 1944

    Introduit en 1944, le Programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) reste au premier plan de la stratégie d’innovation du Canada. Il est conçu pour favoriser la croissance dans les secteurs de la R&D en :

    • Paid

      Incitations Fiscales

      Offrant aux entreprises d’importantes déductions fiscales, remboursements ou crédits basés sur leurs dépenses en R&D.

    • Query_Stats

      Soutien Industriel

      Promotion des industries canadiennes pour explorer de nouveaux territoires technologiques.

    • Trending_Up

      Stimulus Economique

      Stimuler le PIB du pays en encourageant les innovations locales, ce qui peut potentiellement conduire à de nouvelles opportunités d’emploi et avancées technologiques.

    Quelles activités R&D pourraient être éligibles au crédit d’impôt RS&DE ?

    1. Innovation : Développement de nouvelles méthodes ou produits originaux qui n’étaient pas disponibles auparavant.
    2. Amélioration : Augmentation de la performance, de l’efficacité ou de la fiabilité des produits ou procédés existants.
    3. Exploration : Augmentation de la performance, de l’efficacité ou de la fiabilité des produits ou procédés existants.

    Optez pour une demande RS&DE taillée selon vos exigences industrielles

    Presque chaque industrie a le potentiel de bénéficier des avantages du programme RS&DE. Les industries courantes comprennent :

    • Aérospatiale arrow_outward arrow_outward

      Élevez vos ambitions aérospatiales avec la RS&DE, propulsant l’innovation au-delà de la stratosphère.

    • Industrie Manufacturière arrow_outward arrow_outward

      Dynamisez votre industrie manufacturière avec les crédits d’impôt et les incitations RS&DE pour renforcer l’innovation, la production et la durabilité.

    • Chimie arrow_outward arrow_outward

      Alimentez vos recherches avec les crédits d’impôt RS&DE. Laissez Leyton vous aider à réclamer le crédit d’impôt RS&DE.

    • Santé Et Pharmaceutique arrow_outward arrow_outward

      Optimisez la planification financière et la gestion des flux de trésorerie dans le domaine dynamique des sciences de la vie. Comptez sur nos consultants RS&DE pour vous aider à accéder à des opportunités de financement et à des incitations essentielles.

    • NTIC arrow_outward arrow_outward

      Boostez vos stratégies NTIC avec une planification financière optimale et des solutions de gestion des flux de trésorerie. Faites confiance à nos consultants RS&DE pour vous guider à travers des avenues de financement essentielles et des incitations adaptées au paysage technologique.

    Scénario Fiscal RS&DE
    Aerospatiale

    Cette entreprise est leader dans l’innovation et le développement de produits d’interconnexion avancés. Ils se concentrent sur la création de connecteurs robustes, fiables et de haute qualité, ainsi que sur des produits associés pour répondre aux exigences rigoureuses de diverses industries.

    • Salaires $90,736
    • Montant Proxy $49,828
    • Sous-Traitants $8,960
    • Matériaux consommés $2,237
    • Subventions À Déduire (Si Applicable) ($7,321)
    • Dépenses Admissibles Totales De RS&DE $144,441

    Scénario Fiscal RS&DE
    Textile

    Cette entreprise est reconnue pour avoir innové en matière de technologie de vêtements chauffants, spécifiquement conçus pour combattre les climats extrêmement froids.

    • Salaires $217,264
    • Montant Proxy $115,482
    • Sous-Traitants $141,720
    • Matériaux consommés $12,769
    • Subventions À Déduire (Si Applicable) ($84,252)
    • Dépenses Admissibles Totales De RS&DE $402,983

    Scénario Fiscal RS&DE
    Industrie Manufacturière

    L’entreprise a développé des solutions thermo-réactives innovantes pour aider ses clients.

    • Salaires $112,694
    • Montant Proxy $61,917
    • Sous-Traitants $0
    • Matériaux consommés $6,742
    • Subventions À Déduire (Si Applicable) ($19,305)
    • Dépenses Admissibles Totales De RS&DE $162,047

    Scénario Fiscal RS&DE
    Cannabis

    L’entreprise a développé des solutions innovantes et un savoir-faire méticuleux pour garantir une qualité et un goût optimaux. Ils fournissent à leurs clients des produits verts sains.

    • Salaires $61 906
    • Montant Proxy $34, 048
    • Sous-Traitants $0
    • Matériaux consommés $0
    • Subventions À Déduire (Si Applicable) ($3 572)
    • Dépenses Admissibles Totales De RS&DE $92 382

    Comment le Crédit d’Impôt RS&DE peut-il booster votre entreprise ?

    • monetization_on

      Amélioration De Votre Trésorerie

      Obtenez des retours financiers significatifs, offrant plus de marge pour d’autres investissements.

    • lightbulb

      Stimulation De Votre Innovation

      Allouez davantage de ressources à la R&D, conduisant à des disruptions sur le marché.

    • trending_up

      Accélération De La Croissance De Votre Entreprise

      Attirez des investisseurs grâce à un solide focus sur la R&D et à des retours potentiels.

    • chess

      Augmentation De Votre Compétitivité

      Utilisez les crédits d’impôts pour réduire les prix, augmenter les activités marketing ou améliorer la qualité du produit.

    Dépenses RS&DE :
    Les Deux Méthodes

    Lors de la soumission d’une demande RS&DE, deux approches principales sont disponibles pour calculer les dépenses engagées :

    Méthode Traditionnelle

    Les frais indirects sont calculés et ajoutés au pool de dépenses éligibles.

    Special Note: Les coûts liés aux logiciels, tels que les licences ou les outils de développement, peuvent principalement être réclamés selon cette méthode.

    Méthode De Remplacement

    Calcule 55% des salaires directs de RS&DE en tant que frais généraux incrémentaux.

    Restrictions: Cette méthode interdit la réclamation de dépenses en capital et de location.

    FAQs

    Tout ce que vous devez savoir sur le Crédit d’Impôt SR&ED

    Vous ne trouvez pas la réponse à votre question ? Veuillez contacter notre équipe

    Les SPCC et les non-SPCC bénéficient-elles différemment du programme RS&DE ? keyboard_arrow_down keyboard_arrow_up

    Oui, les Sociétés Privées sous Contrôle Canadien SPCC et les non-SPCC ont des avantages distincts dans le programme de Recherche Scientifique & Développement Expérimental (RS&DE) :
    Pour les SPCC : Ces entreprises peuvent bénéficier d’un crédit d’impôt remboursable allant jusqu’à 35%. Cela signifie que même si la société n’a pas d’impôt à payer, elle peut toujours recevoir un remboursement en espèces.
    Pour les non-SPCC : Ces entreprises reçoivent un crédit d’impôt non remboursable de 15%, qui peut être utilisé pour réduire leurs impôts futurs. Si elles ne peuvent pas utiliser tout le crédit immédiatement, elles peuvent le reporter pour les années suivantes.

    Votre projet de recherche et développement est-il qualifié ? keyboard_arrow_down keyboard_arrow_up

    Pourquoi et comment la SR&ED est menée sont deux critères à remplir.

    POURQUOI ?

    Pour l’avancement de la connaissance scientifique ou pour réaliser un progrès technologique :

    •Génération ou découverte de connaissances qui font progresser la compréhension de la technologie.
    •Il s’agit de connaissances conceptuelles (théories, modèles prédictifs,…) et non factuelles (données ou mesures).
    •Une nouvelle connaissance est nécessaire lorsqu’il est incertain qu’un résultat ou objectif puisse être atteint, en raison d’une insuffisance dans les connaissances scientifiques ou technologiques disponibles.
    •La reconnaissance de l’inconnue est le point de départ des travaux de SR&ED, et la progression est l’objectif visé.
    •Si l’incertitude n’est pas abordée ou est contournée par une solution de contournement, le travail n’est pas éligible.

    COMMENT ?

    Par une investigation ou une recherche systématique au moyen d’une expérience ou d’une analyse :

    • Différent d’une approche systématique pour mener un travail.
    • L’approche éligible consiste à générer une idée en accord avec les faits connus, qui servira de point de départ pour des investigations ultérieures. L’idée peut être une solution potentielle à un problème, une méthode proposée ou une approche (hypothèse).
    • Elle implique de tester l’idée par le biais d’une expérimentation ou d’une analyse. L’idée peut évoluer suite à ces tests.
    • Il est indispensable de tirer des conclusions logiques basées sur les résultats de l’expérimentation.
    • Il faut conserver des preuves qui sont produites au fur et à mesure de la progression du travail.

    Comment devrais-je préparer ma demande RS&DE ? keyboard_arrow_down keyboard_arrow_up

    Révisez votre hypothèse et vos incertitudes en collaboration avec votre équipe. Évaluez ce qui était connu et ce qui ne l’était pas, y compris les outils et méthodologies, au début de votre projet. Discutez de la demande avec votre conseiller en RS&DE. Vous pouvez choisir Leyton comme votre conseiller en Crédit d’Impôt RS&DE, nos consultants sont disponibles pour assister aux réunions, offrant des perspectives précieuses et des ressources supplémentaires pour soutenir votre demande.

    Votre déclaration d’impôt est actuellement à l’examen par l’Agence du Revenu du Canada (ARC). Quelles sont les étapes suivantes ? keyboard_arrow_down keyboard_arrow_up

    Un examen n’est pas un audit fiscal, il s’agit généralement simplement d’une procédure standard pour vérifier l’exactitude des détails fournis dans votre déclaration.
    Nos consultants en RS&DE sont là pour vous aider ! Il est essentiel de répondre rapidement et de fournir les informations demandées. Cela permet à l’ARC de procéder à l’examen de votre dossier de manière efficace et efficiente

    Discutez avec un spécialiste. arrow_outward arrow_outward

    Comment Leyton peut vous assiter ? keyboard_arrow_down keyboard_arrow_up

    Chez Leyton, nous exploitons notre profonde compréhension du programme RS&DE pour offrir des services complets dans toutes les régions du Canada :
    Optimisation des demandes RS&DE : Nous identifions les activités RS&DE éligibles spécifiques à vos opérations, dans le but de maximiser votre demande tout en assurant une totale conformité avec les normes de l’Agence du Revenu du Canada (ARC). Notre équipe collabore avec la vôtre pour recueillir la documentation essentielle, élaborer des descriptions de projets et structurer efficacement votre demande.
    Amélioration de la documentation RS&DE : Nous aidons nos clients à mettre en place des méthodologies améliorées pour répondre aux exigences techniques et documentaires actuelles et futures, assurant ainsi des soumissions de demandes.
    Défense des dossiers RS&DE : Forts de notre connaissance approfondie des directives du programme, nous négocions habilement et résolvons les litiges avec l’ARC au nom de nos clients, cherchant toujours à obtenir les meilleurs résultats possibles.

    Déposer une demande ? arrow_outward arrow_outward

    Comment “Leyton For Me” révolutionne-t-il le processus de demande RS&DE pour les entreprises ? keyboard_arrow_down keyboard_arrow_up

    Chez Leyton, “Leyton For Me” est notre plateforme avant-gardiste, conçue avec ingéniosité par notre Tech Lab interne, destinée à optimiser le processus de demande RS&DE (Recherche Scientifique & Développement Expérimental). Avec “Leyton For Me“, vous obtenez des informations en temps réel sur vos projets de R&D, vous assurant d’être toujours informé. La collaboration avec nos consultants n’a jamais été aussi simple, et nous accordons une importance primordiale à la sécurité des données grâce à des protocoles de cryptage de premier ordre. Notre fonctionnalité historique intuitive vous permet de revoir n’importe quelle interaction, garantissant une transparence totale. Si vous avez des questions ou rencontrez des défis, soyez assuré que notre équipe dédiée est toujours prête à aider. Notre engagement chez Leyton est clair : révolutionner le processus de demandes R&D, en le rendant efficace, sécurisé et centré sur l’utilisateur.

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    Quels sont les travaux de soutiens admissibles en Crédit d’Impôt RS&DE ? keyboard_arrow_down keyboard_arrow_up

    Les travaux de soutien éligibles pour le Programme de Crédit d’Impôt RS&DE incluent :

    Les travaux de génie
    ● La conception

    La recherche opérationnelle
    L’analyse mathématique
    La programmation informatique
    La collecte de données
    Les essais
    La recherche psychologique

    Peu importe où vous vous situez, que ce soit à Montréal, Toronto, Calgary ou Vancouver, les consultants spécialisés de Leyton s’engagent à veiller à ce que chaque aspect éligible de vos démarches innovantes bénéficie du soutien qu’il mérite. Que vous ayez besoin d’assistance pour l’impôt sur le revenu des particuliers, des documents justificatifs, du dépôt d’une demande, de la gestion de votre déclaration fiscale ou de la prise en charge de votre compte bancaire en cas d’impôt dû, nous sommes là pour répondre à vos besoins spécifiques.

    Obtenez votre estimation de demande de Crédit d’Impôt RS&DE dès aujourd’hui !

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