L’innovation est rarement une ligne droite. Chaque expérience, essai ou revers inattendu vous rapproche d’une percée, et au Canada, le gouvernement le reconnaît. Grâce au programme de crédit d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE), les entreprises de tous les secteurs peuvent transformer leurs défis de recherche en opportunités de financement.
Pourtant, beaucoup d’entreprises ne réalisent pas que ce qu’elles construisent, testent ou analysent déjà pourrait être admissible.
Cet article vous présente les bases de l’admissibilité au crédit de la RS&DE. Il met en lumière des domaines d’innovation souvent négligés et vous montre comment votre entreprise peut libérer tout son potentiel.
Qu’est-ce que le crédit d’impôt RS&DE et pourquoi est-ce important ?
Le programme de crédits d’impôt pour la RS&DE est le plus grand incitatif fédéral du Canada pour la recherche et le développement (R&D). Il offre des crédits d’impôt à l’investissement (CII) qui réduisent directement le coût de l’innovation.
- Pour les sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC) en dessous du seuil de capital imposable, le programme offre un CII remboursable de 35% sur les dépenses admissibles.
- Pour les autres sociétés, le taux fédéral est un CII non remboursable de 15%.
- À cela s’ajoutent la plupart des provinces et territoires qui proposent leurs propres incitatifs fiscaux à la R&D, ce qui peut accroître considérablement l’avantage global.
Combinés, ces crédits couvrent souvent une part importante des salaires, des coûts de sous-traitance et des matériaux consommés dans le cadre de la R&D, transformant une innovation risquée en investissement beaucoup plus abordable.
Comprendre ce qui compte comme RS&DE
Contrairement aux idées reçues, la RS&DE n’est pas réservée aux scientifiques en blouse blanche ni aux grandes entreprises disposant de budgets milliardaires. Elle s’applique dès lors que vous :
- Surmontez une incertitude technologique : des situations où vous ne savez pas si quelque chose peut être réalisé ni comment y parvenir.
- Générez de nouvelles connaissances : en faisant progresser la compréhension scientifique ou technique plutôt qu’en appliquant uniquement des pratiques standards.
- Menez une investigation systématique : en utilisant des expérimentations, essais ou analyses structurées pour résoudre un problème.
Cela signifie que l’innovation en fabrication, agriculture, développement logiciel, technologies propres, ingénierie ou encore en production alimentaire peut être admissible. Tant que vous pouvez démontrer que le travail est allé au-delà d’une application courante.
Opportunités cachées : là où les entreprises passent à côté
De nombreuses entreprises ne réclament pas le crédit RS&DE simplement parce qu’elles ne considèrent pas leurs projets comme de la « recherche ».
Voici quelques exemples fréquents :
- Fabrication : conception de nouveaux outillages, expérimentation de méthodes de production plus rapides ou plus précises, réduction des défauts de matériaux ou tests de nouveaux composites.
- Développement logiciel : création de nouveaux algorithmes, amélioration de la sécurité des systèmes, optimisation de l’évolutivité ou résolution de barrières d’intégration avec des plateformes existantes.
- Agroalimentaire : mise au point de nouvelles formulations avec une durée de conservation plus longue, expérimentation d’alternatives végétales ou stabilisation d’ingrédients dans des conditions différentes.
- Technologies propres & énergie : développement de systèmes de carburant plus efficaces, tests de procédés de réduction des émissions ou automatisation en environnements extrêmes.
- Médical & sciences de la vie : amélioration des méthodes d’administration de suppléments ou médicaments, expérimentation avec des dispositifs médicaux ou conception de protocoles d’essais cliniques.
Si vous avez déjà demandé à votre équipe : « Est-ce réellement possible ? » c’est la graine de l’admissibilité à la RS&DE.
Ce qu’il faut documenter
L’Agence du revenu du Canada (ARC) ne veut pas seulement connaître le résultat, elle veut voir le processus. Cela signifie suivre :
- Objectifs et hypothèses : qu’avez-vous cherché à apprendre ou résoudre ?
- Expériences et tests : quelles itérations avez-vous réalisées et pourquoi ?
- Résultats et analyses : qu’avez-vous découvert, même si l’issue a été un échec ?
- Temps et coûts : qui a travaillé sur le projet et quelles ressources ont été utilisées ?
Une documentation bien tenue garantit que votre réclamation est crédible, défendable et qu’elle maximise votre remboursement.
À retenir
Si vous expérimentez, améliorez ou créez de nouvelles solutions, il est fort probable que la RS&DE puisse soutenir vos efforts. Des ateliers de fabrication aux laboratoires logiciels en passant par les cuisines d’essai, les entreprises canadiennes innovent chaque jour et laissent des millions en crédits non réclamés.
Votre travail n’a pas besoin d’être parfait ni même commercialement viable. Il doit simplement repousser les limites du possible.
L’innovation est risquée. Son financement ne doit pas l’être.
Pourquoi un partenariat est essentiel
Bien que le programme RS&DE soit généreux, il peut sembler complexe à naviguer. Les règles sont nuancées et chaque réclamation exige un lien précis entre le travail technique et les coûts financiers. C’est là qu’un partenaire expérimenté fait toute la différence.
Chez Leyton, nous nous spécialisons dans l’identification des opportunités RS&DE cachées, tous secteurs confondus. Nos consultants traduisent vos innovations quotidiennes en réclamations solides qui résistent à l’examen de l’ARC.
Le résultat ? Vous le créez, et nous le finançons, afin que vous puissiez réinvestir dans votre prochaine grande idée.
