Webinaire TPS-TVP : Erreurs communes et opportunités

De nombreuses entreprises pensent avoir mis en place les bons processus pour maximiser les remboursements de TPS/TVH, tirer parti des exonérations de la taxe de vente provinciale (TVP) et éviter les paiements en trop. Cependant, les examens révèlent souvent d’importants montants recouvrables en raison d’erreurs de traitement, de défaillances du système ou d’une mauvaise compréhension des lois fiscales. C’est ce que deux experts, Jay Lerner et James Zhong, ont pu démontrer lors d’un webinaire exclusif, que nous résumons ci-dessous.

Questions courantes :

• ▪️Questions relatives à la transformation : Mauvaise gestion des taxes sur les factures des fournisseurs étrangers, y compris les erreurs liées à la TPS/TVH sur les factures en USD ou la confusion concernant les numéros d’enregistrement des fournisseurs.
• ▪️Erreurs de système et d’automatisation : Erreurs de logiciel entraînant des demandes de remboursement non satisfaites.
• ▪️Confusion législative : Interprétation erronée des lois fiscales, en particulier pour les fournisseurs américains. De nombreuses entreprises paient trop de TPS/TVH sans le savoir et ne demandent pas de remboursement. Par exemple, les entreprises peuvent payer une « surtaxe canadienne » et penser à tort que la TVH a été facturée alors qu’elle ne l’a pas été.

Exemples spécifiques :

• ▪️Une entreprise canadienne a payé la TVA britannique sur des dépenses liées à des salons professionnels sans se rendre compte qu’elle était entièrement récupérable, ce qui lui a permis d’obtenir un remboursement de 60 000 dollars.
• ▪️Une mise à jour du système a provoqué une erreur de code fiscal, entraînant des remboursements de TPS/TVH non réclamés d’un montant de 750 000 dollars pendant 18 mois.

Règles complexes :

• ▪️Les règles relatives à la TPS/TVH pour les importations et les organismes de services publics sont compliquées, ce qui entraîne des paiements en trop dans certains cas.
• ▪️Les problèmes les plus fréquents sont la mauvaise application des taux de TPS/TVH et les complications liées aux demandes d’exonération ou de remboursement de la taxe de vente provinciale.

Taxe de vente provinciale (TVP) :

• ▪️Les règles relatives à la TVP varient considérablement d’une province à l’autre, ce qui rend la navigation difficile. Certaines provinces (comme le Québec) ont leur propre système, comme la TVQ, et d’autres (comme la Colombie-Britannique et la Saskatchewan) ont des taxes de vente au détail distinctes. Ces variations peuvent être source de confusion et d’erreurs dans le traitement des taxes.
• ▪️Les processus d’exonération et de remboursement de la TVP peuvent être délicats, avec des règles et des exigences administratives variables. Les taxes peuvent également être enfouies dans les grands livres, ce qui rend leur suivi difficile.

Autres questions fréquentes :

• ▪️Les équipes comptables peuvent ne pas être familiarisées avec les exonérations fiscales, ce qui fait manquer des opportunités d’économies.
• ▪️Les vendeurs peuvent appliquer le mauvais taux d’imposition, soit en suivant les règles d’une autre province, soit en surfacturant pour éviter les erreurs.
• ▪️Les changements dans l’utilisation des produits ou des services peuvent avoir une incidence sur les obligations fiscales, qui peuvent être négligées.
• ▪️Les différences entre les règles fiscales provinciales peuvent décourager les entreprises qui tentent de se conformer à la réglementation.

Ces problèmes montrent que de nombreuses entreprises peuvent manquer des occasions de recouvrer des impôts en raison d’erreurs systémiques ou d’une mauvaise interprétation des lois fiscales.