Leyton est un cabinet de conseil international qui aide ses clients à identifier des leviers financiers pour accélérer leur croissance et construire un progrès durable.
Avec une préoccupation croissante pour l’environnement, les subventions pour les technologies propres émergent rapidement, ce qui soulève la question de savoir comment en obtenir une. Les subventions peuvent fournir des capitaux importants pour vous aider à financer des projets de R&D en cours, des salaires et des activités de marketing, ce qui en fait un atout très recherché. Heureusement pour vous, il existe de nombreuses subventions que vos concurrents ne connaissent peut-être pas, et nous connaissons les trucs et astuces pour les trouver et vous assurer d’en obtenir une. Voici tout ce que vous devez savoir :
Quelles subventions pour les technologies propres devriez-vous solliciter ?
Le type de subvention que vous solliciterez sera déterminé par divers facteurs, notamment vos objectifs et votre éligibilité. Vous trouverez ci-dessous une liste des subventions les plus populaires dans ce domaine, la manière dont elles peuvent vous être utiles et les conditions à remplir pour les obtenir.
Programme d’aide à la recherche industrielle (PARI)
Le PARI accélère les projets de recherche et de développement des innovateurs canadiens. Les entreprises peuvent demander des contributions financières pour développer et mettre en œuvre des solutions de procédés industriels et des projets d’adoption de technologies.
Montant : Jusqu’à 60-80% des dépenses internes de main-d’œuvre technique et de sous-traitance Éligibilité : Employer de 1 à 500 personnes, être incorporé depuis ≥2 ans, s’engager dans des activités internes de R&D Calendrier : Les projets doivent être approuvés avant d’être dépensés, le financement s’étendant du 1er avril au 31 mars. Activités du projet : Développer des produits, des processus et des services innovants pour résoudre des défis techniques internes.
Solutions innovantes Canada (SIC)
L’ISC accorde des subventions et des contrats d’approvisionnement pour stimuler la recherche, le développement et la commercialisation des technologies, en aidant les PME à surmonter les obstacles au développement et à améliorer les opérations gouvernementales.
Montant : Phase 1 : jusqu’à 150 000 dollars ; Phase 2 : jusqu’à 1 million de dollars ; Phase 3 : contrats d’approvisionnement sans maximum. Admissibilité : Entreprises canadiennes privées à but lucratif comptant au maximum 499 employés à temps plein. Calendrier : Défis ministériels permanents en matière d’innovation avec des échéances uniques Activités du projet : Projets de démonstration de faisabilité et de développement de prototypes visant à résoudre les problèmes d’innovation des ministères du gouvernement fédéral.
Fonds stratégique d’innovation (FSI) – Accélérateur Net Zero
Le programme d’accélération Net Zero du FIS soutient les projets de décarbonisation rapide, la R&D, la commercialisation à grande échelle de technologies propres et la transformation industrielle pour réduire les émissions de gaz à effet de serre.
Montant : Jusqu’à 50% de subventions et/ou de prêts pour des projets d’un budget minimum de 10 millions de dollars. Éligibilité : Entreprises opérant au Canada avec un fort potentiel de croissance et des projets qui entraînent des avantages environnementaux et économiques significatifs. Calendrier : Admission des demandes en continu Activités du projet : Développement/adoption de technologies propres dans tous les secteurs industriels, en mettant l’accent sur l’aérospatiale, la construction automobile et l’innovation en matière de batteries.
Partenariat canadien pour une agriculture durable (PCAD)
Le PCAD vise à renforcer la compétitivité, l’innovation et la résilience des secteurs de l’agriculture, de l’agroalimentaire et des produits agro-industriels par le biais de projets durables dans les domaines des technologies propres et de l’énergie.
Montant : Variable selon le programme, jusqu’à 3 millions de dollars par projet Admissibilité : Spécifique à chaque programme SCAP Calendrier : Les programmes s’étendent jusqu’en 2028 Activités du projet : Divers projets agricoles, tels que la Meat Processing Capacity Initiative (MPCI), qui offre jusqu’à 150 000 dollars de subventions aux entreprises de transformation de la viande et aux abattoirs éligibles en Ontario.
Et si aucune de ces subventions Cleantech ne s’applique à vous ?
Outre les subventions, vous pouvez obtenir des financements sous d’autres formes, comme les crédits d’impôt. Les crédits d’impôt constituent d’excellentes ressources qui améliorent votre situation financière. Il existe plusieurs crédits d’impôt pour les investissements dans les technologies propres, disponibles pour tous les types de projets.
Programme de capture, d’utilisation et de stockage du carbone (CUSC)
Montant : Jusqu’à 60% pour la capture du carbone de l’air ambiant, jusqu’à 50% pour la capture du carbone d’autres sources, jusqu’à 37,5% pour le transport, le stockage ou l’utilisation du carbone capturé. Calendrier : Crédits d’impôt disponibles pour les dépenses effectuées entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2040, avec des crédits réduits à partir de 2031.
Programme de crédit d’impôt à l’investissement dans les technologies propres
Montant : Jusqu’à 30% pour les investissements dans des biens éligibles opérationnels entre le 28 mars 2023 et la fin de l’année 2033. Calendrier : Réduit à 15% pour les biens opérationnels en 2034, pas de crédit après 2034
Programme d’investissement dans l’hydrogène propre
Montant : Jusqu’à 40% pour les projets de production d’hydrogène opérationnels entre le 28 mars 2023 et la fin de l’année 2033. Calendrier : Crédits réduits pour les projets opérationnels en 2034, pas de crédit après 2034
Programme d’investissement dans la fabrication de technologies propres
Montant : 30% pour les investissements dans des biens éligibles utilisés pour la fabrication de technologies propres et l’extraction et le traitement de minerais critiques de 2024 à 2031 Calendrier : Crédits réduits jusqu’en 2034
Programme de crédit d’impôt pour l’investissement dans l’électricité propre
Montant : Jusqu’à 15% pour les investissements dans des projets générant de l’électricité propre ou stockant de l’électricité sans combustibles fossiles Calendrier : Disponible pour les projets dont la construction commence après le budget fédéral de 2024, pas de crédit après 2034
Vous ne savez pas quel est le meilleur financement pour votre projet de technologies propres ?
Trouver le financement adéquat pour votre projet peut s’avérer extrêmement difficile et chronophage. C’est pourquoi nous vous recommandons de vous adresser à un expert en financement public. Chez Leyton, nos experts peuvent non seulement vous conseiller sur la meilleure option de financement pour vous, mais ils peuvent également faire la demande en votre nom afin que vous puissiez vous concentrer sur ce qui compte vraiment pour vous.
