Importateurs non-résidents, saviez-vous que le programme INR du Canada vous permet de prendre de l’expansion en toute tranquillité ? Si vous êtes une entreprise située à l’extérieur du Canada et que vous avez des clients canadiens avides de vos produits, le Programme des importateurs non résidents du Canada est votre arme secrète. Jetons un coup d’œil à ce programme et découvrons comment il peut donner un coup de fouet à votre entreprise dans le Grand Nord blanc.
Qu’est-ce qu’un importateur non résident (INR) ?
En tant qu’importateur non résident, vous prenez les choses en main et assumez la responsabilité du dédouanement et des autres tâches liées à l’importation. Il n’est pas nécessaire d’installer au Canada des usines de fabrication et des bureaux coûteux.
Vos principales dépenses ? Les frais d’expédition de votre base internationale vers vos clients canadiens, les droits/taxes d’importation au Canada et les frais de douane et de logistique.
Droits/taxes à l’importation en tant qu’importateur non-résident
Examinons maintenant une particularité canadienne : la taxe sur les produits et services (TPS) sur les produits importés.
Qu’est-ce que la TPS/TVH ?
La TPS est une taxe fédérale. Elle s’applique à la plupart des biens et services au Canada, au taux de 5%. Lorsque vos marchandises franchissent la frontière du territoire canadien, la TPS est ajoutée. Elle est calculée sur la base de la valeur des marchandises, y compris les droits de douane. L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) effectue la collecte pour le compte de l’Agence du revenu du Canada (ARC). Par conséquent, à moins que vos marchandises ne soient classées dans la catégorie “détaxée”, attendez-vous à recevoir des factures de TPS.
Dois-je prendre le train de la TPS/TVH en tant qu’importateur non résident ?
Cela dépend. Si votre chiffre d’affaires global dépasse les 30 000 dollars canadiens et que vous exercez une activité commerciale au Canada, il est temps de monter à bord du train de la TPS/TVH. Il est essentiel de respecter les règles afin d’éviter les pénalités surprises.
Parlons maintenant de la conformité commerciale – Ce n’est pas aussi ennuyeux que ça en a l’air !
La conformité commerciale est l’ensemble des règles applicables à l’importation et à l’exportation au Canada. Vous devez respecter les règles, notamment déclarer correctement le classement tarifaire, l’origine et la valeur de vos marchandises. Vous devez également payer les droits et les taxes appropriés. De plus, vous devez obtenir tous les permis ou licences nécessaires.
Que se passe-t-il si je ne respecte pas les règles ?
Eh bien, cela pourrait coûter cher. Le Régime de sanctions administratives pécuniaires (RSAP) est à l’affût, prêt à infliger des amendes en fonction de vos habitudes de transgression des règles. Plus vous enfreignez de règles, plus cela vous coûte cher.
Pourquoi devrais-je me préoccuper de la conformité commerciale ?
Des informations simples et précises font le bonheur des gouvernements, qui aiment soutenir les entreprises qui respectent les règles. De plus, vos documents comptables sont plus clairs, ce qui réduit les maux de tête et les coûts. En outre, une bonne conformité signifie moins d’inspections aux frontières et moins de pénalités. Tout se passe bien pour tout le monde.
En bref, le programme des importateurs non résidents du Canada et la conformité commerciale sont les clés de la réussite des entreprises canadiennes. Alors, saisissez l’occasion, plongez dans le marché canadien et savourez le goût sucré du succès !
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