Guide à l’intention des fabricants albertains à la recherche d’un financement pour l’innovation

  • Par Teresia Lam
    • 6 Nov. 2024
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Les fabricants albertains sont un moteur essentiel de la croissance économique, produisant de tout, des machines aux produits chimiques, tout en fournissant de l’emploi à des milliers d’Albertains. L’Alberta est historiquement connue pour ses sables bitumineux et l’extraction d’énergie conventionnelle. La plupart des innovations récentes de la province visent à améliorer la durabilité, l’efficacité et la compétitivité du secteur dans un monde qui accorde de plus en plus d’importance à la responsabilité environnementale et aux technologies propres.

Récemment, l’ARC a commencé à offrir une gamme de programmes de crédit d’impôt pour les technologies propres dans le cadre d’un effort plus large pour soutenir l’adoption de l’énergie propre et aider le Canada à faire la transition vers une économie nette zéro d’ici 2050. Ces programmes sont très intéressants pour les fabricants Albertains qui se sont orientés vers le développement de nouvelles technologies ou l’adaptation des processus existants dans le but de réduire les émissions associées à la production d’énergie, au transport et au raffinage.

En plus des programmes existants de RS&DE et d’ Innovation Employment Grant (IEG) qui ont grandement bénéficié à de nombreuses entreprises en Alberta, les nouveaux crédits pour les technologies propres peuvent offrir au secteur manufacturier de la province d’importantes possibilités d’innover, de réduire les coûts d’exploitation et de devenir plus durable.

Quel sera l’impact des programmes de crédit d’impôt pour les technologies propres sur les fabricants de l’Alberta ?

Crédit d’impôt pour l’investissement dans les technologies propres (CTITC)

Ce crédit d’impôt offre aux entreprises un crédit remboursable pouvant aller jusqu’à 30% des investissements admissibles dans les technologies d’énergie propre. Il s’applique aux investissements dans des domaines tels que la production d’énergie renouvelable (solaire, éolienne, hydraulique), les systèmes de stockage de l’énergie et les équipements de réduction des émissions de carbone dans les processus industriels.

Pour le secteur manufacturier de l’Alberta, cela signifie que les entreprises peuvent réduire le coût de la modernisation de leurs installations avec des systèmes d’efficacité énergétique ou d’énergie renouvelable. En investissant dans des technologies d’énergie renouvelable telles que les panneaux solaires ou les solutions de stockage d’énergie, les fabricants peuvent bénéficier de ce crédit et adopter des pratiques plus durables.

Crédit d’impôt pour le captage, l’utilisation et le stockage du carbone (CCUS)

Ce crédit est destiné aux entreprises qui investissent dans les technologies de captage, d’utilisation et de stockage du carbone :

  • Jusqu’à 60% pour les investissements dans des équipements utilisés pour le captage direct de l’air.
  • Jusqu’à 50% pour les investissements dans les équipements de capture du carbone.
  • Jusqu’à 37,5% pour le transport, le stockage et l’utilisation du CO2 capturé.

Les secteurs industriels de l’Alberta, en particulier le secteur manufacturier, peuvent bénéficier de la mise en œuvre des technologies CCUS pour capturer et stocker les émissions de carbone provenant de leurs activités. Les fabricants des industries à forte consommation d’énergie, telles que la pétrochimie, le ciment et l’acier, peuvent compenser leurs émissions et adopter des processus de production plus écologiques afin de mieux se positionner en vue d’une durabilité à long terme.

Crédit d’impôt pour l’investissement dans l’hydrogène propre

Ce crédit varie de 15 à 40%, en fonction de l’intensité en carbone de l’hydrogène produit. Plus l’hydrogène est propre (c’est-à-dire moins d’émissions), plus le taux de crédit d’impôt est élevé. Il s’applique aux investissements dans l’équipement et la technologie liés à la production d’hydrogène propre.

Pour les entreprises manufacturières de l’Alberta qui cherchent à produire ou à utiliser de l’hydrogène propre dans leurs processus – en particulier dans les industries lourdes ou les processus de fabrication – qui nécessitent des intrants énergétiques importants et qui pourraient passer à l’hydrogène en tant que source d’énergie propre, ce crédit peut aider les entreprises à trouver des solutions énergétiques à faible teneur en carbone.

fabricants albertains

Crédit d’impôt à l’investissement (CII) pour la fabrication de technologies propres (CTM)

Ce crédit prévoit des crédits d’impôt remboursables pouvant aller jusqu’à 30% pour les investissements dans l’équipement et la technologie liés à la fabrication et à la transformation.

Les entreprises manufacturières de l’Alberta peuvent bénéficier de ce crédit en investissant dans des équipements de fabrication ou de transformation qui produisent des technologies propres telles que les systèmes d’énergie renouvelable, les composants de véhicules électriques, les batteries et les technologies de l’hydrogène.

En utilisant ces crédits, les fabricants peuvent optimiser leur performance environnementale et se positionner pour réussir dans une économie de plus en plus verte.

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Sources:

https://www.jobbank.gc.ca/trend-analysis/job-market-reports/alberta/sectoral-profile-manufacturing

https://www.canada.ca/en/revenue-agency/services/tax/businesses/topics/corporations/business-tax-credits/clean-economy-itc/clean-technology-itc/property-qualifies-ct-itc.html

https://www.canada.ca/en/revenue-agency/services/tax/businesses/topics/corporations/business-tax-credits/clean-economy-itc/carbon-capture-itc/claiming-credit-ccus-itc/calculate.html

https://www.canada.ca/en/revenue-agency/services/tax/businesses/topics/corporations/business-tax-credits/clean-economy-itc/clean-hydrogen-itc/claiming-credit-ch-itc/calculate.html

https://www.canada.ca/en/revenue-agency/services/tax/businesses/topics/corporations/business-tax-credits/clean-economy-itc/clean-technology-manufacturing-itc/claimi

Auteur

Teresia Lam
Teresia Lam

Consultante en financement de l'innovation

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