Comprendre les Frais de Douane Lors de l’Expédition des États-Unis vers le Canada

  • Par Nicole Mirabal
    • 1 Nov. 2023
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Duty drawback

Les taxes douanières sont un aspect essentiel de l’expédition de marchandises des États-Unis vers le Canada, et le fait de savoir comment les gérer efficacement peut vous faire gagner du temps et de l’argent. Dans cet article, nous nous pencherons sur les questions les plus courantes concernant les taxes de douane et autres taxes lors de l’expédition de marchandises de l’autre côté de la frontière. Vous découvrirez quelles sont les taxes et autres coûts que vous pourriez encourir et comment minimiser ces frais grâce au programme de de remboursement des taxes douanières.

Taxes douanières : Comprendre le système canadien de taxes à l’importation

Le Canada ne prélève pas de taxe d’importation traditionnelle, mais il impose des taxes douanières, des impôts et des redevances sur les marchandises importées. Il est essentiel de comprendre ces taxes pour estimer avec précision le coût de l’importation de marchandises au Canada :

  • Taxes douanières : Dans la plupart des cas, vous devrez payer des droits de douane lorsque vous importerez des marchandises au Canada depuis les États-Unis. Le code du système harmonisé (SH) est utilisé pour déterminer le taux des droits de douane pour divers produits, mais certaines exceptions s’appliquent.
  • TPS : la plupart des produits importés sont soumis à une TPS de 5%, à laquelle certaines provinces ajoutent une TVH.
  • Taxe de vente provinciale (TVP) : Certaines provinces peuvent également imposer une taxe de vente provinciale, allant de 0% à 10%.

Explorer le coût de l’exportation vers le Canada

L’expédition de marchandises de l’autre côté de la frontière entraîne des coûts qui varient en fonction de nombreux facteurs. Pour déterminer le coût total d’une exportation vers le Canada, il faut tenir compte des éléments suivants :

  • Taxes douanières : Les taxes douanières peuvent varier en fonction du type et de la valeur des marchandises que vous importez. Une classification précise est essentielle.
  • Taxes : Outre les droits de douane, les autorités canadiennes imposent la taxe sur les produits et services (TPS) et, dans certaines provinces, la taxe de vente harmonisée (TVH), en fonction de la valeur des marchandises.
  • Frais de courtage : Nombreux sont ceux qui font appel à des courtiers en douane, dont les services sont payants. Les coûts peuvent varier d’un prestataire à l’autre.
  • Frais d’expédition : Les frais d’expédition, qui comprennent le transport, l’assurance et la manutention, varient en fonction de la taille et du poids de l’envoi, de la méthode utilisée (aérienne, maritime ou terrestre) et du fournisseur.
  • Coûts de conformité : Pour respecter les normes canadiennes, il peut être nécessaire de procéder à des essais, à des certifications et à des étiquetages, ce qui entraîne des frais supplémentaires.
Custom charges

Pouvez-vous éviter de payer des frais de douane lorsque vous expédiez des marchandises des États-Unis vers le Canada ?

Les taxes douanières font partie intégrante du commerce international, et beaucoup se demandent s’il existe des moyens de les réduire ou de les éliminer. Bien qu’il soit difficile d’éviter complètement les frais de douane lors de l’expédition au Canada, il existe des stratégies pour minimiser ces dépenses :

  • Exonérations de droits : Certains articles peuvent bénéficier d’une exonération de droits, en particulier les biens personnels ou les cadeaux d’une valeur inférieure à un certain seuil. Pour en savoir plus sur le programme de ristourne de droits de douane, voir ci-dessous.
  • Tirer parti des accords de libre-échange : L’USMCA et d’autres accords de libre-échange peuvent contribuer à réduire ou à éliminer les droits de douane sur certains produits.
  • Classement tarifaire précis : Il est essentiel d’assurer un classement tarifaire précis pour vos marchandises afin d’éviter les paiements excessifs.

Minimiser les dépenses d’exportation grâce au programme de ristourne des droits de douane

Le programme de remboursement des taxes permet de récupérer les taxes douanières payées sur les marchandises importées. Ce programme peut contribuer à réduire les coûts d’exportation et à renforcer votre présence internationale. Vous pouvez bénéficier de ce programme si

  • Les biens importés sont exportés en l’état par la suite ;
  • Les marchandises sont utilisées pour en produire d’autres destinées à l’exportation ;
  • Les biens seront détruits car ils sont obsolètes ou inutilisés (ou qui ont été utilisés dans le processus de fabrication).

Les demandes doivent être présentées dans un délai de quatre ans à compter de la date à laquelle les droits ont été payés.

Le programme de remboursement des taxes permet aux entreprises de récupérer une partie des droits de douane payés sur les marchandises importées, ce qui leur permet de réaliser des économies potentielles. Si vous souhaitez en savoir plus sur ce programme, prenez rendez-vous avec l’un de nos experts :

Auteur

Nicole Mirabal
Nicole Mirabal

Brand Content Specialist

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