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Pour les équipes comptables et financières, naviguer dans les nuances de la taxe de vente provinciale entre les provinces de l’Ouest canadien que sont la Colombie-Britannique, l’Alberta, le Manitoba et la Saskatchewan peut s’avérer une tâche monumentale. Dans les quatre provinces de l’Ouest canadien, la seule chose sur laquelle vous pouvez compter est que la TPS/TVH est généralement assez cohérente, car aucune d’entre elles n’a choisi de s’harmoniser avec la TVH. Cependant, trois de ces provinces, à savoir la Colombie-Britannique, la Saskatchewan et le Manitoba, ont conservé leur propre taxe de vente provinciale (TVP), qui diffère grandement de la TPS/TVH. Bien qu’elles soient similaires à bien des égards, elles présentent des incohérences qui peuvent être difficiles à gérer pour certains types d’entreprises.
Taxe de vente provinciale vs. Professionnels de la comptabilité et de la finance
La réduction de la taxe pour les entreprises est principalement mise en œuvre sous la forme d’exemptions de facturation par le vendeur, de remboursements de la part du vendeur ou de demandes adressées aux gouvernements provinciaux respectifs plutôt que d’écritures dans le grand livre. Les règles et les procédures peuvent varier considérablement d’une province à l’autre. De nos jours, les équipes comptables et financières sont constamment contraintes de faire plus avec moins. La taxe de vente est une tâche parmi d’autres, urgentes et importantes. Les professionnels de la comptabilité qui ont l’habitude de gérer le cycle comptable comme une horloge trouvent souvent que la gestion de règles incohérentes en matière detaxe de venten’est pas dans leur zone de confort. Les erreurs peuvent s’avérer extrêmement coûteuses sous la forme d’évaluations d’audits gouvernementaux, de taxes payées en trop et de perte de temps.
Règles provinciales relatives à la taxe de vente :
A) Contrats d’installation de biens immobiliers
Les règles relatives à l’installation sur des biens immobiliers peuvent varier entre les trois provinces de la TVP. L’une d’entre elles traite les installations de la même manière que les ventes de biens. Dans cette province, la taxe doit être perçue sur les ventes aux clients, tandis que la taxe sur les matériaux est exonérée à condition de satisfaire aux exigences en matière de documentation. Les sous-traitants sont généralement tenus de facturer la taxe, mais ils peuvent bénéficier de la même exonération.
Deux provinces de la TVP considèrent les installations de biens immobiliers comme des services non taxés. L’entrepreneur immobilier serait considéré comme l’utilisateur ou le consommateur des matériaux installés dans le bien. La TVP ne doit pas être perçue auprès du client, mais la taxe doit être payée par auto-évaluation si elle n’a pas déjà été payée. Dans ces deux provinces, la définition de « bien immobilier » n’est pas cohérente. Par conséquent, des projets identiques dans ces deux provinces peuvent être classés différemment, ce qui a des implications fiscales en ce qui concerne la TVP.
B) Location de matériel et matériel fourni par un opérateur
Les trois provinces de la TVP taxent la location ou le crédit-bail de biens. Cependant, les critères permettant de déterminer si une transaction est une location ou un service d’opérateur peuvent être incohérents. La détermination est souvent une question de fait et l’analyse devient plus complexe lorsqu’un projet implique la fourniture d’une combinaison de main-d’œuvre, d’équipement et de matériaux. Que chacun des éléments soit ou non énuméré séparément, tous les frais liés au projet peuvent être considérés comme une location ou un service, ou une combinaison des deux. S’il s’agit d’un service, il convient de procéder à une analyse plus approfondie pour déterminer si le service est imposable. Les différences peuvent avoir des conséquences fiscales importantes.
C) Transformation et fabrication
Les exonérations accordées à l’industrie peuvent varier considérablement d’une province à l’autre. Deux d’entre elles limitent les exonérations aux matières premières transformées ou fabriquées dans le produit qui est finalement vendu. Une province étend l’exonération aux équipements utilisés directement dans le processus de fabrication. Outre l’équipement lui-même, l’exonération s’applique également aux pièces, aux systèmes d’alimentation électrique, aux systèmes de contrôle de la pollution, aux systèmes de gestion des déchets et aux systèmes de contrôle logiciel directement liés à l’équipement de fabrication.
Toutes les provinces qui appliquent la TVP prévoient des exonérations pour les matières premières incorporées dans le produit final. Pour les procédés chimiques, l’exonération concerne à la fois les agents directs et les catalyseurs. Pour ces types d’exonérations, le défi consiste souvent à comprendre les aspects techniques du processus de fabrication d’un point de vue scientifique et technique.
En outre, l’industrie est souvent affectée par l’incohérence des dispositions d’allègement fiscal en matière de R&D, d’énergie propre, d’équipements de sécurité, de services de nettoyage et de certains biens entre les trois provinces de la taxe de vente provinciale (TVP). Il peut être difficile d’obtenir des éclaircissements sur une situation particulière.
La compréhension des procédures administratives peut varier d’une province à l’autre, ce qui peut coûter un temps précieux et des ressources consacrées à un exercice dont les avantages pour l’entreprise ne sont pas clairs. Négliger cet exercice peut entraîner des risques importants et des dépenses excessives pour l’entreprise. Si votre entreprise a été touchée par les problèmes susmentionnés, n’attendez pas pour prendre rendez-vous pour une consultation gratuite afin d’en discuter plus avant !
