Pourquoi la RS&DE est la solution parfaite pour les entreprises en Alberta

  • Par Teresia Lam
    • 30 Oct. 2024
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L’un des plus grands défis auxquels sont confrontées les startups albertaines est d’obtenir un financement adéquat pour faciliter l’innovation et la croissance. Contrairement à ce que l’on croit souvent, les startups n’ont pas besoin d’une équipe de recherche dédiée pour demander des crédits d’impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental (RS&DE). L’obtention de ces crédits d’impôt peut permettre à une startup de réinvestir une partie de ses coûts de R&D antérieurs et de maintenir ses liquidités.

La RS&DE pour les startups albertaines

Il ne s’agit pas seulement de technologies de pointe ou d’expériences strictement scientifiques. Si votre entreprise améliore les processus existants, développe de nouveaux prototypes ou expérimente de nouvelles méthodes pour résoudre des problèmes qui ne peuvent être résolus par les connaissances communes ou les pratiques courantes, il se peut que vous vous engagiez déjà dans des travaux admissibles au titre de la RS&DE. L’objectif est de se concentrer sur la résolution d’incertitudes et de défis technologiques dans le but de s’attaquer à des problèmes qui mèneront à l’innovation et à de nouvelles connaissances.

Les incitations à la RS&DE sont disponibles pour une grande variété d’entreprises éligibles, y compris (mais sans s’y limiter) celles des technologies propres, du développement de logiciels, de la cybersécurité, de l’ingénierie, de l’alimentation et des boissons, des sciences de la vie et des produits pharmaceutiques. L’Agence du revenu du Canada (ARC) offre des avantages en matière de RS&DE sous la forme de :

  • Crédit d’impôt à l’investissement (CII) : Un crédit d’impôt basé sur les dépenses de R&D éligibles.
  • Remboursements : Remboursements en espèces pour compenser certaines dépenses liées aux activités de R&D.
  • Déductions de l’impôt sur le revenu : Déductions pour les dépenses de R&D.
démarrage

La province de l’Alberta a fait des progrès significatifs dans les domaines liés à la technologie. En plus des crédits d’impôt fédéraux, les startups albertaines peuvent également bénéficier de manière significative de l’Innovation Employment Grant (IEG) provincial. Ce programme unique a été conçu pour fournir un crédit d’impôt remboursable afin d’aider spécifiquement les petites et moyennes entreprises privées qui s’engagent dans des activités de R&D admissibles.

L’IEG peut offrir :

  • Une récupération de 8% sur les dépenses admissibles liées aux activités de RS&DE réalisées en Alberta (jusqu’à un maximum de 4 millions de dollars de dépenses admissibles par an).
  • Les sociétés peuvent demander un crédit supplémentaire de 12% au-delà du montant de base qui est déterminé par la moyenne des dépenses admissibles des deux années d’imposition précédentes.

En mettant en synergie les avantages des programmes de RS&DE et de IEG, les entreprises en démarrage peuvent obtenir un soutien financier important depuis les premières étapes de la recherche jusqu’à la commercialisation. Ce soutien peut aider à couvrir les salaires, les matériaux, les honoraires des entrepreneurs et même les frais généraux directement liés aux activités de recherche et de développement. En comprenant les programmes et en explorant les options de financement du gouvernement, les startups peuvent accélérer leur croissance et faire une différence notable dans le paysage concurrentiel.

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Sources :

https://www.canada.ca/en/revenue-agency/services/scientific-research-experimental-development-tax-incentive-program.html

https://www.canada.ca/en/revenue-agency/services/scientific-research-experimental-development-tax-incentive-program/sred-eligibility.html

https://www.canada.ca/en/revenue-agency

Auteur

Teresia Lam
Teresia Lam

Consultante en financement de l'innovation

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