Réduisez vos risques liés aux accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP)

Les accidents du travail et maladies professionnelles représentent un enjeu stratégique pour votre entreprise. Ils impactent directement vos charges sociales, vos ressources humaines et votre responsabilité juridique.

Une IPP de 10 % peut représenter plus de 100 000 € de charge.
En 2024, la CARSAT a procédé à 199 millions d’euros de majorations de rentes.

Accidents du travail et maladies professionnelles

Anticipez, contestez, maîtrisez vos AT/MP

Un accident du travail ne se résume jamais à une formalité administrative. Chaque déclaration engage une décision aux conséquences financières et juridiques durables, souvent prise dans l’urgence et difficilement contestable une fois les délais dépassés.

Une IPP surévaluée, une faute inexcusable non anticipée ou un dossier instruit sans réserves peuvent peser durablement sur le taux de cotisation, la trésorerie et la responsabilité de l’employeur.

Or, peu d’entreprises disposent en interne du temps et de l’expertise juridique nécessaires pour analyser chaque dossier et faire valoir leurs droits face à la CARSAT.

La mission est assurée par notre cabinet d’avocats partenaire Onelaw, membre du réseau LEYTON LEGAL.

Leur méthodologie a été conçue pour combler cet écart d’expertise entre les entreprises et les organismes qui évaluent leur sinistralité.

NOTRE ACCOMPAGNEMENT

Pourquoi faire analyser ses AT/MP ?

Expertise juridique reconnue

Onelaw, membre du réseau LEYTON LEGAL, réseau pluridisciplinaire déposé auprès de l'Ordre des avocats, lauréat du Palmarès du Droit 2024, vous assiste à chaque étape : déclarations, réserves, instruction, contestation. Une expertise juridique de premier plan pour sécuriser chacune de vos décisions AT/MP et limiter les risques pénaux et contentieux.

Double compétence unique

LEYTON LEGAL regroupe les expertises du cabinet d'avocats Onelaw et celles du conseil en ingénierie financière du Groupe Leyton. Cette double compétence permet d'articuler stratégie juridique et optimisation financière : contestation des sinistres, audit des cotisations AT/MP, cohérence avec votre sinistralité réelle.

Pilotage en temps réel

Onelaw met à disposition une plateforme collaborative pour suivre vos sinistres en temps réel, échanger directement avec vos avocats et experts AT/MP, mettre à jour votre document unique d'évaluation des risques (DUERP) et visualiser vos indicateurs de performance santé au travail.

Un seul interlocuteur, 360°

Avocats, médecins partenaires et experts AT/MP interviennent au sein d'une même équipe pluridisciplinaire, avec une présence nationale (Paris, Lyon, Neuilly-sur-Seine). Un interlocuteur unique pilote l'ensemble de votre dossier, de l'audit initial jusqu'à la contestation, pour une action coordonnée et efficace.

Méthodologie

Votre chemin vers la réussite

La gestion des ATMP à travers un accompagnement sur-mesure et une solution intégrée pour piloter vos risques.

01.

Audit de sinistralité

Analyse de vos cotisations AT/MP et détection des écarts avec votre sinistralité réelle.

02.

Déclarations et réserves

Assistance à la déclaration et rédaction des réserves pour sécuriser l’instruction du dossier.

03.

Suivi de l'instruction

Conseil et défense juridique pendant l’instruction pour éviter une prise en charge injustifiée.

04.

Contestation des sinistres

Contestation de la prise en charge, du taux d’IPP ou de la reconnaissance de maladie professionnelle.

05.

Prévention des contentieux

Réduction des risques pénaux et des sanctions CARSAT en amont des litiges.

06.

Pilotage en continu

Suivi des sinistres et mise à jour du DUERP via notre plateforme collaborative.

Pour aller plus loin

Une réponse à chacun de vos enjeux

Notre expertise dans l’optimisation des ressources humaines nous permet d’intervenir sur différents leviers d’économies pour conserver votre compétitivité.

Charges et cotisations sociales

Identifiez les anomalies de charges et cotisation sociales pour récupérer les trop-versés et sécuriser les pratiques de paie. Gain effectif de +2% de la masse salariale.

Gestion des visites médicales

+8 000 visites médicales gérées par an, avec un taux de conformité de 99%. Organisez et suivez les visites médicales pour garantir la conformité réglementaire et réduire la charge administrative des équipes RH.

Externalisation de l'absence

+30 000 salariés gérés par Leyton par mois. Prenez en charge les tâches administratives RH chronophages afin de fiabiliser les processus et réduire les coûts internes de gestion.

Optimisation de la formation

Sécurisez et optimisez les dispositifs de formation et d’alternance pour maximiser les financements mobilisables.

Recouvrement des IJSS

+100 millions d’euros d’IJSS et d’IJP recouvrés par an. Pilotez le recouvrement des indemnités journalières afin de transformer les absences en gains de trésorerie mesurables pour l’entreprise.

Passez à l’action

Évaluez vos surcoûts AT/MP

Chaque décision AT/MP peut engager votre responsabilité. Un accompagnement peut vous permettre de sécuriser l’instruction, contester les décisions discutables et protéger votre entreprise.

Mission assurée par Onelaw, cabinet d’avocats partenaire, membre du réseau LEYTON LEGAL

FAQ

Vos questions les plus fréquentes

Accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) : ce que tout employeur doit savoir pour sécuriser ses décisions.

Pourquoi agir sur ses AT/MP ?

Les AT/MP impactent vos charges, vos ressources humaines et votre responsabilité juridique. Une stratégie de pilotage permet de limiter le surcoût à long terme.

Quels coûts un AT/MP peut-il générer pour l’employeur ?

Coûts directs (IJSS, impact taux AT/MP) + coûts indirects (remplacement, désorganisation, charge RH). En cas de faute inexcusable, les conséquences peuvent être fortement aggravées.

Quand contester une décision AT/MP ?

Lorsqu’une prise en charge, une reconnaissance de maladie professionnelle ou un taux d’IPP paraît discutable, une contestation peut éviter un surcoût durable.

Que couvre l’accompagnement ONELAW ?

Déclarations/réserves, défense pendant l’instruction avant décision de la caisse primaire, contestation (prise en charge, IPP, MP), audit des cotisations AT/MP, gestion des contentieux.

Proposez-vous un outil de pilotage ?

Oui : en partenariat avec OVIEPRO, une plateforme collaborative permet le suivi des sinistres, la communication avec les experts, la mise à jour DUERP et le suivi d’indicateurs.