{"id":1148,"date":"2023-10-16T11:01:48","date_gmt":"2023-10-16T11:01:48","guid":{"rendered":"https:\/\/leyton.majjane.agency\/fr\/case_study\/tva-et-taxe-sur-les-salaires-temoignage-dagapei-13\/"},"modified":"2026-07-31T14:23:29","modified_gmt":"2026-07-31T12:23:29","slug":"tva-et-taxe-sur-les-salaires-temoignage-dagapei-13","status":"publish","type":"case_study","link":"https:\/\/leyton.com\/fr\/analyses\/case-study\/tva-et-taxe-sur-les-salaires-temoignage-dagapei-13\/","title":{"rendered":"TVA et taxe sur les salaires : T\u00e9moignage d&rsquo;AGAPEI 13"},"content":{"rendered":"<figure class=\"wp-block-image\"><img decoding=\"async\" src=\"https:\/\/leyton.com\/fr\/wp-content\/blogs.dir\/2\/files\/2023\/10\/croppedimage-c1ebb30729f74af78112e26f62fa9013.png\" alt=\"Sur la premi\u00e8re mission, les consultants ont pu r\u00e9cup\u00e9rer plus de 100 K\u20ac. \"\/><\/figure>\n<p><span class=\"leyton-stat-quote\">Sur la premi\u00e8re mission, les consultants ont pu r\u00e9cup\u00e9rer plus de 100 K\u20ac. <\/span><\/p>\n<p>Passer par le cabinet Leyton est une vraie opportunit\u00e9. Il n\u2019y a pas de risque !<br \/>Et nous avons autant de d\u00e9duction de TVA \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer prochainement. Sans cette expertise de Leyton, nous serions pass\u00e9s \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de ces gains d\u2019\u00e9conomies r\u00e9alisables.<\/p>\n<div class=\"wp-block-columns\">\n<div class=\"wp-block-column\" style=\"flex-basis:100%\">\n<h2>Que propose votre soci\u00e9t\u00e9 et quelle est votre fonction ? Comment participez-vous \u00e0 l\u2019\u00e9volution de votre march\u00e9 ?<\/h2>\n<p><em>> <strong>Thierry IRLA<\/strong><\/em> <em> \/<\/em> Responsable Administratif et Financier<\/p>\n<p><strong>Notre association <a href=\"https:\/\/www.helloasso.com\/associations\/agapei-13\">AgaPei13<\/a> aide les personnes en situation de handicap et leurs familles \u00e0 travers 9 \u00e9tablissements <a href=\"https:\/\/leyton.com\/fr\/sanitaire-et-medico-social\/\">m\u00e9dico-sociaux<\/a>. <\/strong>Nous disposons d\u2019un p\u00f4le enfance, pour accueillir les enfants autistes d\u00e8s 3 ans, une maison d\u2019accueil temporaire pour les aidants, un service ambulatoire.<\/p>\n<p>Ce p\u00f4le enfance regroupe aussi un institut m\u00e9dico-\u00e9ducatif avec 134 places autoris\u00e9es, un internat rattach\u00e9, un service d&rsquo;accueil temporaire, une maison d&rsquo;accueil temporaire ouvert en semaine, service de r\u00e9pit pour les aidants. Apr\u00e8s l\u2019IME, nous offrons aussi 2 grandes orientations. Soit l&rsquo;orientation vers un travail aid\u00e9 au sein du p\u00f4le travail, ou alors un \u00e9tablissement d\u2019accueil non m\u00e9dicalis\u00e9 ou m\u00e9dicalis\u00e9 en fonction de la situation o\u00f9 on va stimuler les personnes pour \u00e9viter une perte d\u2019autonomie. Dans le p\u00f4le travail, nous disposons d\u2019un<a href=\"https:\/\/www.service-public.fr\/particuliers\/vosdroits\/F1654#:~:text=L'%20%C3%89sat%20%3A%20%C3%89sat%20%3A%20%C3%89tablissement,%C3%A9ducatif%20dans%20un%20milieu%20prot%C3%A9g%C3%A9.\"><mark class=\"has-inline-color has-primary-color\">ESAT<\/mark><\/a>, (un \u00e9tablissement sp\u00e9cialis\u00e9 d&rsquo;aide au travail) et une entreprise adapt\u00e9e , avec 12 salari\u00e9s dont 80% b\u00e9n\u00e9ficient d\u2019une reconnaissance (<a href=\"https:\/\/www.monparcourshandicap.gouv.fr\/etudes-superieures\/pourquoi-demander-la-rqth-modalites-et-avantages#:~:text=handicap%C3%A9%20(RQTH)%20%3F-,La%20reconnaissance%20de%20la%20qualit%C3%A9%20de%20travailleur%20handicap%C3%A9%20(RQTH)%20est,en%20stage%20ou%20en%20alternance.\"><mark class=\"has-inline-color has-primary-color\">RQTH<\/mark><\/a>).<\/p>\n<p>Nous avons aussi cr\u00e9\u00e9 le service passerelle qui favorise l\u2019inclusion de personnes en situation de handicap vers le milieu ordinaire, par des stages, des suivis pour favoriser les embauches en entreprise.<\/p>\n<p>Le p\u00f4le h\u00e9bergement regroupe des \u00e9tablissements non m\u00e9dicalis\u00e9s, comme un foyer d&rsquo;h\u00e9bergement qui accueille des travailleurs de l\u2019Esat, \u00e0 la retraite, quand ils peuvent rester en toute autonomie, et un foyer pour ceux qui ne peuvent pas travailler en Esat.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<div class=\"wp-block-columns\">\n<div class=\"wp-block-column\" style=\"flex-basis:100%\">\n<h2>Quels sont les enjeux que vous devez relever au sein de votre d\u00e9partement Finance ?<\/h2>\n<p>Les enjeux tournent autour de plusieurs choses : <strong>nos \u00e9tablissements sont sous autorit\u00e9 de l\u2019<a href=\"https:\/\/www.ars.sante.fr\/\"><mark class=\"has-inline-color has-primary-color\">ARS<\/mark><\/a> et les <a href=\"https:\/\/travail-emploi.gouv.fr\/ministere\/organisation\/article\/dreets-directions-regionales-de-l-economie-de-l-emploi-du-travail-et-des\"><mark class=\"has-inline-color has-primary-color\">DREETS<\/mark><\/a> et sont donc financ\u00e9s par des fonds publics.<\/strong><\/p>\n<p>Tous les \u00e9tablissements du p\u00f4le enfance et du p\u00f4le travail sont des \u00e9tablissements financ\u00e9s par l\u2019ARS, via l&rsquo;assurance maladie et pour les autres \u00e9tablissements, nous obtenons les financements du D\u00e9partement. Pour l&rsquo;entreprise adapt\u00e9e, qui a un statut particulier, nous percevons des aides aux postes qui constituent des compl\u00e9ments pour financer les salaires des travailleurs par le minist\u00e8re du Travail.<br \/>Nous sommes entr\u00e9s en <a href=\"https:\/\/www.ars.sante.fr\/les-contrats-pluriannuels-dobjectifs-et-de-moyens-1#:~:text=Les%20contrats%20pluriannuels%20d'objectifs%20et%20de%20moyens%20(CPOM),et%20les%20%C3%A9tablissements%20de%20sant%C3%A9.\"><mark class=\"has-inline-color has-primary-color\">CPOM<\/mark><\/a> ( contrat pluriannuel d\u2019objectifs et de moyens) en 2020, ce qui nous engage pour 5 ans avec les autorit\u00e9s. Tous les 5 ou 7 ans, le d\u00e9partement publie son sch\u00e9ma d\u00e9partemental avec ses orientations politiques, et l\u2019ARS \u00e9galement avec le Programme R\u00e9gional de Sant\u00e9. Et ces orientations nous indiquent les grands objectifs. <\/p>\n<p>Avant de rentrer dans le CPOM, nous n\u00e9gocions les objectifs pour lesquels on s&rsquo;engage, et \u00e9galement les moyens financiers qui vont se traduire ensuite en budget. Notamment pour des salaires de postes en plus, des charges courantes, etc. Une fois que le CPOM et son financement sont fix\u00e9s, on dispose de cette enveloppe pour 5 ans. Et il faut donc \u00eatre un bon gestionnaire, car chaque ann\u00e9e, nous obtenons de tr\u00e8s faibles augmentations. De fait, nous avons des enveloppes budg\u00e9taires qui nous contraignent fortement.<\/p>\n<p><strong>Nous avons ainsi 2 options possibles : aller chercher des financements compl\u00e9mentaires, mais ils sont tr\u00e8s souvent fl\u00e9ch\u00e9s sur des investissements, des projets et r\u00e9aliser des \u00e9conomies. <\/strong>C\u2019est l\u00e0 qu\u2019intervient Leyton. C&rsquo;est tout l&rsquo;int\u00e9r\u00eat d\u2019un cabinet comme Leyton, et nous collaborons avec vous depuis 3 ans.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n<div class=\"wp-block-columns\">\n<div class=\"wp-block-column\" style=\"flex-basis:100%\">\n<h2>Quel est le projet qui a n\u00e9cessit\u00e9 le premier accompagnement de Leyton ?<\/h2>\n<p>La mission consistait \u00e0 analyser les <strong>exon\u00e9rations de taxes sur les salaires pour les moniteurs d&rsquo;ateliers de l\u2019Esat<\/strong>, mais \u00e9galement sur la d\u00e9duction de TVA concernant les charges mixtes.<\/p>\n<p>Les consultants ont \u00e9galement men\u00e9 une mission concernant la partie foyer d&rsquo;h\u00e9bergement, avec<a href=\"https:\/\/leyton.com\/fr\/fiscalite-et-performance\/fiscalite-corporate\/\"><mark class=\"has-inline-color has-primary-color\">une exon\u00e9ration de cotisations sociales du personnel<\/mark><\/a> qui effectue le travail au domicile.<\/p>\n<p>Nous avions aussi \u00e9voqu\u00e9 l\u2019analyse de<a href=\"https:\/\/leyton.com\/fr\/fiscalite-et-performance\/fiscalite-locale\/\"><mark class=\"has-inline-color has-primary-color\">la taxe fonci\u00e8re<\/mark><\/a>, mais apr\u00e8s \u00e9tude, il n\u2019y avait pas de pistes d\u2019\u00e9conomies \u00e0 r\u00e9aliser.<\/p>\n<p>Le travail qui a \u00e9t\u00e9 effectu\u00e9 par les consultants Leyton lors de la 1<sup>\u00e8re<\/sup> mission a pu \u00eatre en partie p\u00e9rennis\u00e9 par du param\u00e9trage informatique, mais nous aurons encore besoin de l\u2019intervention de vos consultants.<\/p>\n<h2>Qu\u2019avez-vous appr\u00e9ci\u00e9 dans le travail des consultants et des \u00e9quipes Leyton ? <\/h2>\n<p><strong>Le travail des consultants est impeccable ! Ils sont professionnels, rigoureux, c&rsquo;est ma\u00eetris\u00e9, et c&rsquo;est par cons\u00e9quent tr\u00e8s rassurant pour nous.<\/strong><\/p>\n<h2>2023 multiplie les challenges de transformation, de financement et de r\u00e9ponse \u00e0 l\u2019inflation. Quelles vont \u00eatre vos priorit\u00e9s \u00e0 cet \u00e9gard\u202f? Et dans quel domaine un cabinet comme Leyton peut vous aider \u00e0 financer ou optimiser les budgets li\u00e9s \u00e0 ces projets\u202f?<\/h2>\n<p>Sur le volet de l&rsquo;inflation, nous allons essayer de ren\u00e9gocier certains contrats de maintenance, d&rsquo;avoir un seul contrat pour l&rsquo;ensemble de l&rsquo;association.<\/p>\n<p>On a d\u00e9j\u00e0 entam\u00e9 cette d\u00e9marche-l\u00e0, comme le parc des copieurs, la t\u00e9l\u00e9phonie. Cela permet de faire des \u00e9conomies, mais nous sommes aussi amen\u00e9s \u00e0 r\u00e9aliser des d\u00e9penses sur d&rsquo;autres domaines, comme notamment sur les syst\u00e8mes d&rsquo;information, la mise aux normes RGPD et la digitalisation. Tout cela requiert des investissements. <strong>Nous allons regarder avec Leyton d\u2019autres pistes de recouvrement de la tr\u00e9sorerie avec notamment <a href=\"https:\/\/leyton.com\/fr\/progres-social\/recuperation-des-indemnites-journalieres-de-securite-sociale\/\"><mark class=\"has-inline-color has-primary-color\">les indemnit\u00e9s journali\u00e8res de S\u00e9curit\u00e9 Sociale<\/mark><\/a><\/strong>.<\/p>\n<h2>Enfin, si vous deviez recommander Leyton, que diriez-vous ?<\/h2>\n<p>Je dirais que passer par le cabinet Leyton est une vraie opportunit\u00e9. Il n\u2019y a pas de risque, l&rsquo;accompagnement est de tr\u00e8s grande qualit\u00e9 ! Je le conseille fortement.<br \/><strong>Sur la premi\u00e8re mission, les consultants ont pu r\u00e9cup\u00e9rer sur les 3 ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes plus de 100 K\u20ac.<br \/><\/strong><br \/><strong>Et nous avons autant de d\u00e9duction de TVA \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer prochainement. Sans cette expertise de Leyton, nous serions pass\u00e9s \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de ces gains d\u2019\u00e9conomies r\u00e9alisables.<\/strong><\/p>\n<p>Ces gains vont arriver en plus en tr\u00e9sorerie, que l\u2019on va pouvoir mettre de c\u00f4t\u00e9, un peu comme une r\u00e9serve. Qu&rsquo;on va fl\u00e9cher pour l&rsquo;investissement par exemple, ou bien pour financer des charges d&rsquo;exploitation, et les ann\u00e9es suivantes, quand nous aurons ces d\u00e9penses, nous aurons de quoi les compenser. C\u2019est sans doute ce qui nous permettra de trouver l&rsquo;\u00e9quilibre sur notre compte de r\u00e9sultat.<\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Sur la premi\u00e8re mission, les consultants ont pu r\u00e9cup\u00e9rer plus de 100 K\u20ac. Passer par le cabinet Leyton est une vraie opportunit\u00e9. Il n\u2019y a pas de risque !Et nous avons autant de d\u00e9duction de TVA \u00e0 r\u00e9cup\u00e9rer prochainement. Sans cette expertise de Leyton, nous serions pass\u00e9s \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de ces gains d\u2019\u00e9conomies r\u00e9alisables. 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