Hôpital : Nouvelle gradation des prises en charge

  • Par Maria Jaeck
    • 09-05-2022
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médecin à l'hôpital

Depuis le 10/09/20 de nouvelles gradations de prise en charge à l’hôpital ont été annoncées par le Ministère des Solidarités et de la Santé.

Voici le détail du texte “… réalisées au sein des établissements de santé ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile ». Elle abroge et remplace l’instruction relative aux « conditions de facturation d’un groupe homogène de séjour (GHS) pour les prises en charge hospitalières de moins d’une journée ainsi que pour les prises en charge dans une unité d’hospitalisation de courte durée (UHCD) ».

Cette dernière, plus connue sous le nom de « circulaire frontière », datait de juin 2010. Faisant la différence entre les soins externes et les hospitalisations de courte durée, elle déterminait également les conditions de la facturation d’un GHS.

Une nouvelle instruction très attendue à l’hôpital

Dans le contexte du virage ambulatoire et des nombreuses évolutions dans les prises en charge externes et en hospitalisation partielle, cette nouvelle instruction générait beaucoup d’impatience de la part des professionnels du secteur.

Passant « d’une logique de frontière à une logique de gradation des prises en charge », la nouvelle instruction propose de nouveaux critères à la facturation pour les prises en charge hospitalières de moins d’une journée par les établissement de santé.

Afin de mieux déterminer chaque type de prise en charge du patient en fonction des soins dispensés, la nouvelle instruction est accompagnée de 6 annexes consacrées aux conditions de facturation :

  • des actes et consultations externes réalisés en établissements de santé ;
  • des prestations hospitalières sans hospitalisation ;
  • des GHS pour les prises en charge en unité d’hospitalisation de courte durée (UHCD) ;
  • des GHS pour les prises en charge hospitalières sans nuitée, en dehors des UHCD  ;

Mais également :

  • au cas spécifique des pathologies chroniques tarifées dans le cadre d’un forfait annuel ;
  • au nouveau dispositif de rescrit tarifaire.

L’équipe SME du cabinet CTR est disponible pour la mise en place de missions d’optimisation de l’activité externe et des séjours dans les établissements, dans le respect de ces nouveaux dispositifs.

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Auteur

Maria Jaeck

Consultante Santé chargée R&D

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