Aides et subventions pour l’industrie durable

  • Par Leyton
    • 20 Déc 2022
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Aides et subventions pour l’industrie durable : comment identifier les opportunités de financement ?

Comment identifier les opportunités de financement ?

Pour aider les industries à amorcer ou à accélérer leur transition vers un environnement durable, les dispositifs de subvention sont de plus en plus nombreux, et représentent à la fois un atout mais également une perte de repères.

Pour comprendre les derniers dispositifs d’aides et subventions et s’assurer qu’ils correspondent à leurs projets, les conseils d’un expert sont cruciaux.

Mathieu Larroque, responsable pôle Aides & Subventions chez Leyton, nous donne une explication.

Parmi les différentes propositions d’aides et subventions existantes, de nombreuses opportunités restent à prendre en 2023 pour financer une amélioration de l’empreinte carbone dans le secteur industriel. Deux obstacles doivent cependant être surmontés : le manque d’information sur les dispositifs, et le délai trop important de traitement des demandes.

Plusieurs programmes souffrent notamment d’un manque de sensibilisation. Parmi eux, les fonds fournis par le plan Innovation Avenir/France 2030. Seulement 35% des entreprises parlent de ces derniers comme une de leurs stratégies de financement dans l’enquête de Leyton-L’Usine Nouvelle réalisée en septembre 2022. « Ce n’est pas surprenant quand on connaît la diversité des dispositifs existants », indique Mathieu Larroque, responsable pôle Aides & Subventions chez Leyton, cabinet de conseil en financement durable pour l’industrie. En particulier parce qu’il n’existe pas de point de contact unique pour traiter cette variété. Cette fonction est donc remplie par le conseil spécialisé. : « Leyton nous a accompagnés sur la recherche des bons guichets de financements au niveau local, régional, national et même européen afin d’accélérer notre transformation industrielle », illustre ainsi Alexandre Duca, Directeur financier de Lafarge, qui investit dans la recherche sur les bétons ultra-bas-carbone.

Outre la méconnaissance et la quasi absence de visibilité, « les industriels sont échaudés par la complexité des dossiers à préparer, ajoute Mathieu Larroque, ils n’ont bien souvent pas le temps ni les ressources humaines pour répondre aux dossiers de financement ».

Ici encore, le conseil propose une assistance sur l’élaboration du contenu et du format du dossier de candidature. C’est pourquoi Zephir & Boree, une compagnie maritime novatrice qui ne cesse de se réinventer grâce à ses navires à faible émission et son transport maritime à la voile dans l’air du temps, a choisi de se faire aider pour le développement de son projet « afin qu’il corresponde parfaitement aux attendus en termes de documentation exigée », d’après Amaury Bolvin, son CEO. Une proposition à la pointe de l’innovation, grâce aux procédés et à la technique des Certificats d’économies d’Energie, utilisés pour gérer une partie des voiles du cargo. Une réalisation unique, puisqu’elle relève d’une première expérimentation en France. Amaury Bolvin décrit le déroulement de la mission en trois étapes « dimensionner le CEE par rapport à une référence marché ; justifier l’opération spécifique CEE, et à l’avenir, valoriser les économies d’énergie que nous allons générer ». Le soutien de Leyton a valu à la compagnie maritime de « bénéficier d’une aide financière considérable » afin de développer « la performance environnementale et la sécurisation industrielle de nos projets, ce qui va aussi beaucoup plus rassurer nos clients » détaille le CEO de Zephir & Boree.

Les 5 programmes qu’il faudra suivre attentivement en 2023

Par ailleurs, cet accompagnement personnalisé permet aux entreprises de se démarquer en se plaçant sur de nouveaux projets. Mathieu Larroque a listé cinq appels à projets pour 2023. Ceux-ci financeront l’ensemble de la chaîne de développement qui va de la R&D à l’industrialisation.

  • Le premier représente une série de trois appels à projets, pilotés par l’Ademe et labellisé France Relance. Il est directement lié à la réduction des émissions de carbone dans les installations industrielles. Les trois projets sont DEMIBaC (Développement de briques technologiques et démonstrateurs, permettant la réalisation de premières industrielles reliant l’offre et la demande), IBaC PME (qui s’adresse spécifiquement aux PME dont le coût est inférieur à 1,5 million d’euros) et SOLINBaC (qui s’adresse aux entreprises ayant une idée de nouvelles unités de production pour des projets relatifs à la suppression de l’empreinte carbone ou à des investissements dans des unités déjà installées) ;
  • Le deuxième appel à projets s’intitule « i-Démo ». Provenant également du plan France 2030, celui-ci a pour ambition de favoriser “le développement d’entreprises industrielles et de services sur les marchés créateurs de valeur et de compétitivité pour l’économie et contribuant aux transitions énergétiques, écologique et numérique”. « Ce projet est intéressant, car il est générique, selon Mathieu Larroque, il permet de financer des projets individuels ou collectifs, et il s’adresse aux industries de tous les secteurs. Enfin, il peut s’agir de produits ou services en phase industrielle ou préindustrielle jusqu’à un stade de développement avancé ». Quelle qu’en soit l’issue, la somme de ce projet doit dépasser les 4 millions d’euros.
  • Le troisième dispositif, intitulé Première Usine, est réalisé avec Bpifrance. Celui-ci se veut novateur et devrait s’étendre jusqu’en 2025-2026. « Il vise les projets d’implantations de sites pilotes et/ou de production industrielle, destinées à commercialiser des produits innovants. Il s’adresse ainsi à des acteurs qui n’ont pas aujourd’hui d’activité de production et qui vont commencer à produire », indique Mathieu Larroque.

Fonds régionaux

Le quatrième appel à projets relève des fonds européens régionaux. On retrouve parmi eux Feder, créé en 1975, qui se dotera prochainement d’une nouvelle programmation. « Plusieurs milliards vont être consacrés à l’objectif “investissement pour la croissance et l’emploi”, en vue de consolider le marché du travail et les économies régionales », explique Mathieu Larroque.

Les détails doivent cependant être explicités : les éléments servant à la réalisation du projet, qui spécifient la méthode et les processus relatifs à l’intervention de la part du FEDER et FSE, en fonction du but recherché, sont en phase de validation et devraient être bientôt actifs.

Il ne faut pas non plus oublier France 2030 ainsi que son volet régional qui comprend deux dispositifs visant les PME/ETI, déclinés dans toutes les régions : il s’agit de projets relatifs à l’innovation (financement de l’innovation individuelle) et i-Démo régionalisé (financement de l’innovation collaborative). Ces financements aident à la création de biens ou services novateurs, visant à solidifier le socle scientifique et technologique français.


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Leyton

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