{"id":3610,"date":"2026-04-23T14:58:49","date_gmt":"2026-04-23T14:58:49","guid":{"rendered":"https:\/\/leyton.majjane.agency\/ca\/article\/nouveautes-rsde-2026-pour-le-secteur-de-technologie-miniere\/"},"modified":"2026-07-26T17:04:06","modified_gmt":"2026-07-26T15:04:06","slug":"nouveautes-rsde-2026-pour-le-secteur-de-technologie-miniere","status":"publish","type":"article","link":"https:\/\/leyton.com\/ca\/insights\/articles\/nouveautes-rsde-2026-pour-le-secteur-de-technologie-miniere\/","title":{"rendered":"Nouveaut\u00e9s RS&DE 2026 pour le secteur de technologie mini\u00e8re"},"content":{"rendered":"

Le secteur minier canadien<\/a><\/strong> se transforme. L’automatisation, l’\u00e9lectrification et l’int\u00e9gration des donn\u00e9es en temps r\u00e9el propulsent d\u00e9sormais l’industrie vers l’avant. Pour les entreprises qui d\u00e9veloppent cette technologie mini\u00e8re, le chemin vers le succ\u00e8s exige une exp\u00e9rimentation \u00e0 haut risque et des investissements en capital importants. Heureusement, l’exercice financier 2026 introduit les am\u00e9liorations les plus significatives au programme de recherche scientifique et d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental (RS&DE)<\/a><\/strong> en plus d’une d\u00e9cennie. Ces changements r\u00e9compensent la nature intensive en capital et en ing\u00e9nierie de la technologie mini\u00e8re.<\/p>\n

Maximisez votre financement 2026 gr\u00e2ce \u00e0 trois changements cl\u00e9s<\/h2>\n

Le gouvernement f\u00e9d\u00e9ral a remani\u00e9 le cadre de la RS&DE<\/a><\/strong> pour mieux soutenir l’innovation industrielle. Si votre entreprise d\u00e9veloppe des technologies mini\u00e8res, ces trois mises \u00e0 jour modifieront votre strat\u00e9gie de financement :<\/p>\n

Le plafond des d\u00e9penses de 6 M$<\/h2>\n

La limite annuelle des d\u00e9penses pour le cr\u00e9dit d’imp\u00f4t remboursable major\u00e9 de 35 % a doubl\u00e9. Passant de 3 millions \u00e0 6 millions de dollars<\/strong>. Ce changement permet aux moyennes entreprises de r\u00e9cup\u00e9rer jusqu’\u00e0 2,1 millions de dollars par an en cr\u00e9dits f\u00e9d\u00e9raux remboursables. Cela s’aligne parfaitement avec les cycles de d\u00e9veloppement multi-annuels et co\u00fbteux typiques du mat\u00e9riel industriel.<\/p>\n

Le retour des d\u00e9penses en capital<\/h2>\n

Apr\u00e8s une interruption de 11 ans, les d\u00e9penses en capital (CAPEX) sont de nouveau admissibles. Pour les entreprises de technologie mini\u00e8re, c’est une victoire massive. Vous pouvez d\u00e9sormais g\u00e9n\u00e9rer des cr\u00e9dits d’imp\u00f4t \u00e0 partir de foreuses sp\u00e9cialis\u00e9es, de mat\u00e9riel de d\u00e9tection, d’usines pilotes et de prototypes de machines. Si vous acqu\u00e9rez ces actifs pour la R&D, ils ne repr\u00e9sentent plus un co\u00fbt irr\u00e9cup\u00e9rable.<\/p>\n

Des liquidit\u00e9s plus rapides avec l’approbation pr\u00e9-r\u00e9clamation en 90 jours<\/h2>\n

Depuis le 1er avril 2026, l’Agence du revenu du Canada (ARC) propose un processus volontaire d’approbation pr\u00e9-r\u00e9clamation<\/strong>. Cette voie \u00e9lective vous permet d’obtenir une validation technique avant<\/em> de commencer votre projet. Elle r\u00e9duit le cycle d’examen traditionnel de 180 jours \u00e0 seulement 90 jours. Votre \u00e9quipe financi\u00e8re peut d\u00e9sormais planifier avec une plus grande certitude.<\/p>\n

Identifier la R&D \u00ab cach\u00e9e \u00bb en technologie mini\u00e8re<\/h2>\n

De nombreuses entreprises de technologie mini\u00e8re<\/strong> sous-estiment leur travail admissible. La RS&DE s’applique \u00e0 tout projet confront\u00e9 \u00e0 une \u00ab incertitude technologique \u00bb, un probl\u00e8me que vous ne pouvez pas r\u00e9soudre en utilisant les connaissances actuelles de l’industrie.<\/p>\n

Nous identifions fr\u00e9quemment des projets admissibles en 2026 dans ces domaines :<\/strong><\/p>\n

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