{"id":2263,"date":"2026-02-16T14:22:41","date_gmt":"2026-02-16T14:22:41","guid":{"rendered":"https:\/\/leyton.majjane.agency\/ca\/post\/peut-on-reclamer-la-rsde-pour-des-prototypes-rate\/"},"modified":"2026-02-16T14:22:41","modified_gmt":"2026-02-16T14:22:41","slug":"peut-on-reclamer-la-rsde-pour-des-prototypes-rate","status":"publish","type":"article","link":"https:\/\/leyton.com\/ca\/insights\/articles\/peut-on-reclamer-la-rsde-pour-des-prototypes-rate\/","title":{"rendered":"Peut-on r\u00e9clamer la RS&DE pour des prototypes rat\u00e9 ?"},"content":{"rendered":"

Lors de l’\u00e9valuation de l’admissibilit\u00e9 \u00e0 la RS&DE<\/a><\/strong> des projets de nos clients, nous constatons souvent qu’ils craignent de mentionner les prototypes rat\u00e9s, les d\u00e9fauts de conception ou les revers rencontr\u00e9s durant le processus de d\u00e9veloppement. Pourtant, dans bien des cas, les \u00e9checs et les obstacles rencontr\u00e9s peuvent en r\u00e9alit\u00e9 renforcer votre demande de RS&DE.<\/p>\n

Cela inclut les cas o\u00f9 les travaux n’ont pas abouti \u00e0 un produit commercial. Ou lorsque les prototypes ont \u00e9chou\u00e9 lors des tests ou n’ont pas fonctionn\u00e9 comme pr\u00e9vu.<\/p>\n

Voici quelques id\u00e9es re\u00e7ues sur l’admissibilit\u00e9 des prototypes :<\/strong><\/p>\n

On ne peut pas r\u00e9clamer si le produit n’est pas pr\u00eat pour le march\u00e9.<\/mark><\/h3>\n

C’est faux. <\/p>\n

Le programme RS&DE se concentre sur le processus de r\u00e9solution des incertitudes, et non sur l’existence d’un produit vendable \u00e0 la fin.<\/p>\n

Seul le prototype final compte.<\/mark><\/h3>\n

\u00c9galement faux. Toutes les it\u00e9rations exp\u00e9rimentales, y compris les prototypes de stade pr\u00e9coce, partiels ou rat\u00e9s, peuvent \u00eatre admissibles s’ils faisaient partie de l’investigation syst\u00e9matique.<\/p>\n

Il faut prouver une valeur commerciale.<\/mark><\/h3>\n

L’ARC n’exige pas de preuve de viabilit\u00e9 commerciale. L’exigence est l’avancement technologique, qui peut survenir m\u00eame dans un projet qui n’atteint jamais le march\u00e9.<\/p>\n

Du point de vue de la RS&DE, la g\u00e9n\u00e9ration de nouvelles connaissances est au c\u0153ur de l’admissibilit\u00e9. Ces connaissances peuvent \u00eatre tout aussi pr\u00e9cieuses que la d\u00e9couverte d’une solution fonctionnelle, et elles informent souvent les projets futurs. L’ARC reconna\u00eet que les prototypes rat\u00e9s contribuent \u00e0 un ensemble de connaissances technologiques. Ce qui est l’un des crit\u00e8res cl\u00e9s du programme.<\/p>\n

En r\u00e9sum\u00e9, vos prototypes peuvent \u00eatre admissibles si :<\/p>\n

Vous avez fait face \u00e0 une incertitude technologique.<\/mark><\/h3>\n

Le r\u00e9sultat de votre recherche et d\u00e9veloppement ne pouvait pas \u00eatre facilement pr\u00e9dit sur la base des connaissances existantes ou des pratiques courantes. Par cons\u00e9quent, vous avez men\u00e9 un d\u00e9veloppement it\u00e9ratif et exp\u00e9rimental pour tenter de r\u00e9soudre ces incertitudes.<\/p>\n

Vous avez suivi une investigation syst\u00e9matique.<\/mark><\/h3>\n

Cela implique un processus de formulation d’une ou plusieurs hypoth\u00e8ses, de cr\u00e9ation de plans exp\u00e9rimentaux it\u00e9ratifs, et de test\/\u00e9valuation des r\u00e9sultats pour r\u00e9soudre une incertitude.<\/p>\n

Vous avez acquis de nouvelles connaissances.<\/mark><\/h3>\n

Dans le cadre de votre d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental, vous avez acquis de nouvelles perspectives sur les raisons pour lesquelles vos prototypes n’ont pas atteint le r\u00e9sultat souhait\u00e9. Contribuant ainsi \u00e0 un avancement des connaissances technologiques ou scientifiques.<\/p>\n

Il existe des preuves que votre prototypage \u00e9tait n\u00e9cessaire pour acqu\u00e9rir ces connaissances.<\/mark><\/h3>\n

Les conceptions de prototypes sont des preuves valides des processus de d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental. Tant qu’elles constituent une partie critique d’une tentative structur\u00e9e de r\u00e9soudre un dilemme technologique.<\/p>\n

R\u00e9clamer des prototypes rat\u00e9s au titre de la RS&DE est non seulement possible, mais c’est pleinement soutenu par la politique de l’ARC. La cl\u00e9 est de s’assurer que le travail impliquait une v\u00e9ritable incertitude technologique, qu’il a \u00e9t\u00e9 men\u00e9 par une investigation syst\u00e9matique et qu’il est soutenu par une documentation solide. Dans de nombreux cas, l’histoire de multiples prototypes rat\u00e9s peut renforcer une demande de RS&DE car elle d\u00e9montre que le r\u00e9sultat \u00e9tait inconnu et ne pouvait \u00eatre d\u00e9termin\u00e9 sans exp\u00e9rimentation.<\/p>\n

S’ils sont abord\u00e9s correctement, les prototypes rat\u00e9s ne sont pas des efforts perdus, ils constituent \u00e0 la fois une opportunit\u00e9 d’apprentissage et une source potentielle de cr\u00e9dits d’imp\u00f4t pr\u00e9cieux.<\/p>\n

<\/div>\n

Sources<\/h3>\n