{"id":2229,"date":"2025-11-24T16:46:31","date_gmt":"2025-11-24T16:46:31","guid":{"rendered":"https:\/\/leyton.majjane.agency\/ca\/post\/depenses-de-la-rsde-combien-votre-entreprise-peut-elle-recevoir-en-financement\/"},"modified":"2026-07-26T19:29:14","modified_gmt":"2026-07-26T17:29:14","slug":"depenses-de-la-rsde-combien-votre-entreprise-peut-elle-recevoir-en-financement","status":"publish","type":"article","link":"https:\/\/leyton.com\/ca\/insights\/articles\/depenses-de-la-rsde-combien-votre-entreprise-peut-elle-recevoir-en-financement\/","title":{"rendered":"D\u00e9penses de la RS&#038;DE : Combien votre entreprise peut-elle recevoir en financement ?"},"content":{"rendered":"<p>Les encouragements fiscaux pour la <strong><a href=\"https:\/\/leyton.com\/ca\/tax-credits\/sred-scientific-research-experimental-development\/\">recherche scientifique et le d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental (RS&amp;DE)<\/a><\/strong>&nbsp;forment un programme de financement offert par le gouvernement canadien au travers de l\u2019Agence du revenu du Canada (ARC) aupr\u00e8s de toutes les entreprises canadiennes.<\/p>\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Le double avantage de la RS&amp;DE<\/h2>\n<p>Il y a en r\u00e9alit\u00e9 deux m\u00e9canismes simultan\u00e9s qui permettent aux entreprises canadiennes de profiter des encouragements de la RS&amp;DE&nbsp;:<\/p>\n<ul>\n<li>Demander une d\u00e9duction des d\u00e9penses RS&amp;DE sur le revenu imposable<\/li>\n<li>Obtenir un Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4ts \u00e0 l\u2019Investissement (CII) dont le montant est d\u00e9termin\u00e9 \u00e0 partir des d\u00e9penses \u00e9ligibles de RS&amp;DE.<\/li>\n<\/ul>\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Demander une d\u00e9duction sur le revenu imposable<\/h2>\n<p>L\u2019avantage le moins mis en lumi\u00e8re que la RS&amp;DE procure permet aux entreprises qui conduisent des activit\u00e9s RS&amp;DE de r\u00e9duire leur revenu imposable d\u2019un montant \u00e9quivalent \u00e0 leurs d\u00e9penses de recherche. Pourtant, il s\u2019agit d\u2019un m\u00e9canisme extr\u00eamement avantageux puisqu\u2019il permet aux entreprises de r\u00e9duire davantage leur imp\u00f4t exigible pour l\u2019exercice comptable. De plus, le compte de d\u00e9penses d\u00e9ductibles peut inclure celles qui ne sont pas incluses dans le calcul des CII. Ainsi, un compte de d\u00e9penses deductibles de 100&nbsp;000$ r\u00e9duirait le revenu imposable du m\u00eame montant, entra\u00eenant une diminution de l\u2019imp\u00f4t exigible d\u2019un montant \u00e9gal \u00e0 100&nbsp;000$ x taux d\u2019imposition.<\/p>\n<p>Ainsi, pour les entreprises avec un taux d\u2019imposition de 38%, cela repr\u00e9senterait une <strong>\u00e9conomie de 38&nbsp;000$ en imp\u00f4t exigible&nbsp;!<\/strong><\/p>\n<p>Chez Leyton, nous vous aidons \u00e0 tirer pleinement profit de cette opportunit\u00e9 grandement ignor\u00e9e. Nous calculons le montant du compte de <strong><a href=\"https:\/\/leyton.com\/ca\/calculateur-de-credit-dimpot-rsde\/\">d\u00e9penses RS&amp;DE<\/a><\/strong> d\u00e9ductible et en pr\u00e9parant les formulaires fiscaux ad\u00e9quats. Et puisque notre r\u00e9mun\u00e9ration n\u2019est pas bas\u00e9e sur la d\u00e9duction re\u00e7ue, vous recevez cet avantage en plus de nos autres services !<\/p>\n<p><strong>Votre entreprise ne poss\u00e8de que peu de revenue imposable voire aucun&nbsp;?<\/strong> Aucun soucis ! La d\u00e9duction peut \u00eatre transf\u00e9r\u00e9e pour les exercices comptables futurs pour r\u00e9duire le revenu imposable future. Vous pouvez m\u00eame choisir de n\u2019utiliser qu\u2019une portion de la d\u00e9duction et transf\u00e9rer le montant restant pour le futur&nbsp;!<\/p>\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><mark class=\"has-inline-color has-primary-color\">Quelles d\u00e9penses peuvent \u00eatre incluses&nbsp;?<\/mark><\/h3>\n<p>Nos consultants calculeront le montant des d\u00e9penses RS&amp;DE d\u00e9ductibles suivant la nature de votre entreprise et la documentation financi\u00e8re. Cela peut inclure&nbsp;: &nbsp;<\/p>\n<ul>\n<li>D\u00e9penses salariales pour les employ\u00e9s non-d\u00e9termin\u00e9s li\u00e9es aux activit\u00e9s RS&amp;DE<\/li>\n<li>D\u00e9penses salariales pour les employ\u00e9s d\u00e9termin\u00e9s li\u00e9es aux activit\u00e9s RS&amp;DE<\/li>\n<li>D\u00e9penses de sous-traitance sans lien de d\u00e9pendance li\u00e9es aux activit\u00e9s RS&amp;DE<\/li>\n<li>D\u00e9penses de sous-traitance avec lien de d\u00e9pendance li\u00e9es aux activit\u00e9s RS&amp;DE<\/li>\n<li>Co\u00fbt des mat\u00e9riaux transform\u00e9s et consum\u00e9s durant la conduite des activit\u00e9s RS&amp;DE<\/li>\n<li>Autres frais g\u00e9n\u00e9raux associ\u00e9s aux activit\u00e9s RS&amp;DE.<\/li>\n<\/ul>\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Obtenir un Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t \u00e0 l\u2019Investissement<\/h2>\n<p>En plus de la d\u00e9duction sur le revenu imposable, la RS&amp;DE peut \u00e9galement r\u00e9duire davantage vos imp\u00f4ts en fournissant un Cr\u00e9dit d\u2019Imp\u00f4t \u00e0 l\u2019Investissement (CII). Suivant la nature de votre entreprise, ces CII peuvent \u00eatre remboursables. Cela signifie que <strong>le montant exc\u00e9dentaire non utilis\u00e9 pour payer l\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s vous sera rendu en esp\u00e8ces&nbsp;!<\/strong> <\/p>\n<p>Cela fait de la RS&amp;DE un programme de financement tr\u00e8s avantageux pour les entreprises qui sont dans un stade pr\u00e9coce de leur d\u00e9veloppement, avec des d\u00e9penses de R&amp;D qui pr\u00e9c\u00e8dent une activit\u00e9 commerciale g\u00e9n\u00e9rant du revenu. <\/p>\n<p>N\u00e9anmoins, la RS&amp;DE est tout autant importante pour les entreprises plus matures, qui conduisent des activit\u00e9s de recherche afin d\u2019am\u00e9liorer leur produit, service ou proc\u00e9d\u00e9.<\/p>\n<p>Le montant des CII est calcul\u00e9 selon un taux applicable au total des d\u00e9penses admissibles de RS&amp;DE.<\/p>\n<p><strong>D\u00e9penses RS&amp;DE admissibles x taux CII = CII<\/strong><\/p>\n<p>Les CII sont offerts \u00e0 la fois au niveau federal et provincial, le taux applicable variant selon les provinces ou territoires, et \u00e9tant cumulatifs avec le taux f\u00e9d\u00e9ral. Une soci\u00e9t\u00e9 priv\u00e9e sous contr\u00f4le canadien conduisant des activit\u00e9s de recherche au Qu\u00e9bec peut ainsi \u00eatre \u00e9ligible \u00e0 un taux f\u00e9d\u00e9ral de 35% remboursable, avec un taux suppl\u00e9mentaire de 30% au niveau provincial. Au total, cela <strong>peut fournir un remboursement des d\u00e9penses de R&amp;D jusqu\u2019\u00e0 hauteur de 65%&nbsp;!*<\/strong><\/p>\n<p>Par exemple, des d\u00e9penses salariales de 100&nbsp;000$ li\u00e9es \u00e0 des activit\u00e9s RS&amp;DE \u00e9ligibles peut vous permettre d\u2019obtenir 65&nbsp;000$ en cr\u00e9dits d\u2019imp\u00f4ts&nbsp;!<\/p>\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><mark class=\"has-inline-color has-primary-color\">Quelles d\u00e9penses peuvent \u00eatre incluses ?<\/mark><\/h3>\n<p>Nos consultants calculeront le compte des d\u00e9penses admissibles de RS&amp;DE selon la nature de votre entreprise et la documentation financi\u00e8re. Les d\u00e9penses admissibles peuvent inclure :<\/p>\n<ul>\n<li>D\u00e9penses salariales pour les employ\u00e9s non-d\u00e9termin\u00e9s li\u00e9es aux activit\u00e9s RS&amp;DE<\/li>\n<li>D\u00e9penses salariales pour les employ\u00e9s d\u00e9termin\u00e9s li\u00e9es aux activit\u00e9s RS&amp;DE<\/li>\n<li>D\u00e9penses de sous-traitance sans lien de d\u00e9pendance li\u00e9es aux activit\u00e9s RS&amp;DE<\/li>\n<li>D\u00e9penses de sous-traitance avec lien de d\u00e9pendance li\u00e9es aux activit\u00e9s RS&amp;DE<\/li>\n<li>Co\u00fbt des mat\u00e9riaux transform\u00e9s et consum\u00e9s durant la conduite des activit\u00e9s RS&amp;DE<\/li>\n<li>Autres frais g\u00e9n\u00e9raux associ\u00e9s aux activit\u00e9s RS&amp;DE (incluant le montant de remplacement vis\u00e9 par r\u00e8glement)<\/li>\n<\/ul>\n<h3 class=\"wp-block-heading\"><mark class=\"has-inline-color has-primary-color\">Montant de remplacement vis\u00e9 par r\u00e8glement<\/mark><\/h3>\n<p>Les frais g\u00e9n\u00e9raux encourus dans la conduit d\u2019activit\u00e9s RS&amp;DE, dont les d\u00e9penses li\u00e9s aux espaces de travail, commodit\u00e9s, souscriptions infonuagiques, et plein d\u2019autres peuvent \u00eatre captur\u00e9es gr\u00e2ce \u00e0 la m\u00e9thode de remplacement vis\u00e9 par r\u00e8glement. &nbsp;Cette m\u00e9thode d\u00e9crite par l\u2019ARC peut vous permettre de consid\u00e9rer le montant total des frais g\u00e9n\u00e9raux comme \u00e9gal \u00e0 55% de base salariale encourue en RS&amp;DE&nbsp;! Cela signifie que 100&nbsp;000$ encourus en d\u00e9penses salariales admissibles pour la RS&amp;DE vous permettront d\u2019augmenter le compte des d\u00e9penses admissibles de l\u2019ordre de 55&nbsp;000$. Cela fait de la RS&amp;DE un programme v\u00e9ritablement puissant pour les entreprises qui repoussent les limites de l\u2019innovation et la recherche au Canada.<\/p>\n<blockquote class=\"wp-block-quote\">\n<p><sup>*<\/sup><em>Le montant exact des CII calcul\u00e9s peut varier selon le taux applicable, les r\u00e8gles de calcul telles que le montant de remplacement vis\u00e9 par r\u00e9glement et les autres deductions telles que l\u2019aide gouvernementale re\u00e7ue. <\/em><em>Pour advantage d\u2019informations, &nbsp;exact amount of ITCs calculated can vary depending on applicable rates, calculation rules such as the proxy method and other deductions such as other government assistance received. <\/em><em>For more information, contactez-nous afin que nous puissions d\u00e9terminer les r\u00e8gles applicables \u00e0 votre situation et vous fournir une simulation des cr\u00e9dits auxquels vous pouvez pr\u00e9tendre.<\/em><\/p>\n<div style=\"height:30px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n<\/blockquote>\n<p>Toujours des doutes sur votre \u00e9ligiblit\u00e9 et ce que vous pouvez obtenir en financement&nbsp;?<\/p>\n<p>Chez Leyton, nous vous aidons \u00e0 surmonter les complexit\u00e9s des politiques et lignes directes de la RS&amp;DE, afin d\u2019optimiser votre retour sur investissement. N\u2019h\u00e9sitez pas nous contacter pour toute aide et expertise de la part de nos consultants confirm\u00e9s.<\/p>\n<div style=\"height:36px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n<div class=\"wp-block-buttons\">\n<div class=\"wp-block-button\"><a class=\"wp-block-button__link wp-element-button\" href=\"https:\/\/leyton.com\/ca\/contactez-nous\/\">Prenez contact avec nous<\/a><\/div>\n<\/div>\n<div style=\"height:36px\" aria-hidden=\"true\" class=\"wp-block-spacer\"><\/div>\n<h3>Sources<\/h3>\n<ul>\n<li><a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/en\/revenue-agency\/services\/scientific-research-experimental-development-tax-incentive-program.html\">Government of Canada &#8211; Scientific Research and Experimental Development (SR&amp;ED) tax incentives<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/en\/revenue-agency\/services\/scientific-research-experimental-development-tax-incentive-program\/sred-claim\/allowable-expenditures.html\">Government of Canada &#8211; Calculate allowable expenditures<\/a><\/li>\n<li><a href=\"https:\/\/www.canada.ca\/en\/revenue-agency\/services\/scientific-research-experimental-development-tax-incentive-program\/overhead-other-expenditures-policy.html\">Government of Canada &#8211; SR&amp;ED Overhead and Other Expenditures Policy<\/a><\/li>\n<\/ul>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le d\u00e9veloppement exp\u00e9rimental (RS&amp;DE)&nbsp;forment un programme de financement offert par le gouvernement canadien au travers de l\u2019Agence du revenu du Canada (ARC) aupr\u00e8s de toutes les entreprises canadiennes. 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