{"id":2211,"date":"2025-10-27T16:07:34","date_gmt":"2025-10-27T16:07:34","guid":{"rendered":"https:\/\/leyton.majjane.agency\/ca\/post\/taxe-de-vente-canadienne-tps-tvh-et-tvp-expliquees-pour-les-dirigeants-dentreprise\/"},"modified":"2026-07-26T17:03:29","modified_gmt":"2026-07-26T15:03:29","slug":"taxe-de-vente-canadienne-tps-tvh-et-tvp-expliquees-pour-les-dirigeants-dentreprise","status":"publish","type":"article","link":"https:\/\/leyton.com\/ca\/insights\/articles\/taxe-de-vente-canadienne-tps-tvh-et-tvp-expliquees-pour-les-dirigeants-dentreprise\/","title":{"rendered":"Taxe de vente canadienne : TPS, TVH et TVP expliqu\u00e9es pour les dirigeants d\u2019entreprise"},"content":{"rendered":"

Dans le march\u00e9 national actuel, les entreprises exer\u00e7ant leurs activit\u00e9s dans plusieurs provinces canadiennes sont confront\u00e9es \u00e0 une vari\u00e9t\u00e9 de r\u00e9gimes de taxes de vente<\/a><\/strong> : TPS, TVH, TVP<\/strong>, etc.<\/p>\n

Pour les dirigeants financiers et d\u2019entreprises, savoir quelle taxe s\u2019applique, o\u00f9 et pourquoi, n\u2019est pas une option, c\u2019est une strat\u00e9gie.<\/p>\n

Vous trouverez ci-dessous six questions cibl\u00e9es, chacune abordant un terme cl\u00e9 ou un point de d\u00e9cision essentiel : de la d\u00e9finition de base d\u2019une taxe aux taux sp\u00e9cifiques par province et \u00e0 leurs implications en mati\u00e8re de conformit\u00e9.<\/p>\n

Qu\u2019est-ce que la Taxe sur les produits et services (TPS)?<\/h2>\n

La TPS <\/strong>est la taxe f\u00e9d\u00e9rale sur la consommation au Canada, fix\u00e9e \u00e0 5 % sur la plupart des biens et services taxables<\/strong> dans les provinces qui n\u2019ont pas adopt\u00e9 le mod\u00e8le harmonis\u00e9.<\/p>\n

C\u2019est la couche de base du cadre canadien de la taxe de vente. Du point de vue d\u2019une entreprise, vous devez la facturer lorsque votre fourniture est effectu\u00e9e dans une province qui n\u2019impose que la TPS.<\/p>\n

Que signifie la Taxe de vente harmonis\u00e9e (TVH) et en quoi diff\u00e8re-t-elle de la TPS?<\/h2>\n

La TVH <\/strong>est un mod\u00e8le de taxe de vente combin\u00e9 utilis\u00e9 dans les provinces participantes. Elle regroupe la TPS f\u00e9d\u00e9rale et une composante provinciale<\/strong> en un taux unique.<\/p>\n

Par exemple, en Ontario, le taux de la TVH est de 13 %<\/strong>. Ce qui signifie qu\u2019au lieu de facturer s\u00e9par\u00e9ment la TPS et la TVP, vous appliquez un seul taux de TVH.<\/p>\n

Quel est le taux de TVH en Ontario (et pourquoi est-ce important)?<\/h2>\n

En Ontario, le taux de la TVH est de 13 %<\/strong> pour les fournitures taxables effectu\u00e9es en Ontario selon les r\u00e8gles du Place of Supply<\/em>.<\/p>\n

D\u2019un point de vue strat\u00e9gique, si vous vendez en Ontario, votre mod\u00e8le de tarification, votre syst\u00e8me de facturation et votre structure de co\u00fbts doivent tenir compte de la TVH de 13 % (et non seulement de la TPS f\u00e9d\u00e9rale de 5 %).<\/p>\n

Qu\u2019en est-il de la Taxe de vente provinciale (TVP) et comment se combine-t-elle avec la TPS ?<\/h2>\n

Dans les provinces qui n\u2019ont pas adopt\u00e9 la TVH, une TVP distincte peut s\u2019appliquer en plus de la TPS. Par exemple, en Colombie-Britannique, le taux combin\u00e9 est de 5 % de TPS + 7 % de TVP = 12 %<\/strong>.<\/p>\n

Votre entreprise doit donc d\u00e9terminer :<\/p>\n