Etude de cas

Génie Civil

    • 17 Sept. 2020
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Le génie civil est un secteur avec du potentiel R&D

Notre client est une firme de génie civil qui a été fondée il y a 10 ans au Québec. Lorsque nous avons pris contact avec ce client il y a trois ans, il ne connaissait pas les critères d’admissibilité associés aux crédits d’impôt RS&DE ni même l’existence de ces programmes.

Le génie civil est un domaine où l’on pourrait penser qu’il n’y a pas beaucoup de potentiel pour la RS&DE parce que les projets réalisés sont souvent adaptés à des projets de construction spécifiques (pont, bâtiment, usine, etc.), analyses environnementales, installation géomembrane, etc.

Compte tenu de la diversité de ces types de projets, une expertise multidisciplinaire était nécessaire pour déterminer l’admissibilité des projets réalisés au cours de l’année. En effet, après avoir discuté avec les ingénieurs de l’entreprise, ils n’ont pas été en mesure à eux seuls d’identifier les incertitudes technologiques associées à leurs projets.

Examiner l’admissibilité des projets

Après avoir expliqué les différents concepts utilisés pour déterminer l’admissibilité et les dépenses admissibles associées à un projet de RS&DE, nous avons ensuite appliqué ces règles pour examiner l’admissibilité des projets qui ont été réalisés par le client au cours de chaque exercice financier.

Réclamation du crédit RS&DE

Nous avons réussi à préparer deux réclamations à la fois pour deux exercices financiers (2018 et 2019) sur une période assez courte. Les premières estimations étaient relativement faibles (environ 20 000 $) pour chaque année.

Toutefois, pour la réclamation de 2020 nous avons réussi à identifier d’autres projets admissibles et les dépenses connexes, augmentant ainsi considérablement la valeur de cette réclamation.

Bien que le client ait été surpris de ce résultat, lorsqu’il a examiné la main-d’oeuvre attribuée à ce type de projet, il comprenait mieux comment ses réclamations devraient être structurées pour recueillir tous les crédits auxquels il a droit.