Etude de cas

Industrie Aéronautique

    • 11-01-2023
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Les projets étaient non conformes par apport aux critères d’éligibilité de l’ARC.

Notre client est une compagnie qui travaille dans le domaine de la fabrication et l’usinage des pièces aéronautiques. Ils ne faisaient plus de réclamation des crédits RS&DE depuis 2012 parce que les demandes étaient rejetées.

Les projets étaient non conformes par apport aux critères d’éligibilité de l’ARC. Notre client a même été conseillé par certains industriels qui travaillent dans le domaine de ne plus faire de demande, car l’ARC allait automatiquement l’auditer et rejeter la réclamation des crédits.

Une méthode efficace

Une formation sur le programme RS&DE a été donnée pour mieux outiller les ingénieurs. Nous avons par la suite défini les axes de recherche et de présentation du futur projet pour répondre qualitativement aux critères d’éligibilité de l’ARC.

Le rapport de la demande n’est dorénavant plus présenté comme un projet de fabrication des pièces aéronautiques complexes, mais plutôt comme un procédé technologique impliquant le développement de nouveaux concepts de conception qui remet en cause certains principes généralement utilisés dans la pratique courante.

Notre vision sur le projet et notre méthodologie a été bien accueillie par notre client, car il a été sécurisé par le fait que le projet est défini selon un axe technologique plutôt que sur une simple fabrication de pièces complexes.

Admissibilité des projets

Les conseils procurés ainsi que la méthodologie adoptée pour définir les axes de recherche et de présentation des projets et structurer la demande a permis à notre client de répondre aux exigences de l’ARC et par conséquent tous les projets et les dépenses ont été admissibles.