Étude de cas client en Aéronautique

Comment les équipes de Leyton ont réussi à obtenir le crédit d’impôt RS&DE malgré le risque d’audit encouru dans le domaine de l’usinage et fabrication aéronautique.

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David Simard – Ingénieur Manufacturier

Nous avons grandement apprécié les services experts et professionnels de l’équipe de Leyton qui a pu nous appuyer avec succès dans nos démarches de réclamations malgré les spécificités techniques pointues du projet visé.

Challenge

Comment les équipes de Leyton ont réussi à obtenir le crédit d’impôt RS&DE malgré le risque d’audit encouru dans le domaine de l’usinage et fabrication aéronautique.

Les projets étaient non conformes par apport aux critères d’éligibilité de l’ARC.

Notre client est une compagnie qui travaille dans le domaine de la fabrication et l’usinage des pièces aéronautiques. Ils ne faisaient plus de réclamation des crédits RS&DE depuis 2012 parce que les demandes étaient rejetées.

Les projets étaient non conformes par apport aux critères d’éligibilité de l’ARC. Notre client a même été conseillé par certains industriels qui travaillent dans le domaine de ne plus faire de demande, car l’ARC allait automatiquement l’auditer et rejeter la réclamation des crédits.

Solution

Notre équipe a d’abord organisé une réunion avec les ingénieurs impliqués dans les projets afin de comprendre la nature des projets réclamés et refusés par l’ARC, déterminer et expliquer les faiblesses des projets, ainsi que les raisons de l’échec.

Une méthode efficace

Une formation sur le programme RS&DE a été donnée pour mieux outiller les ingénieurs. Nous avons par la suite défini les axes de recherche et de présentation du futur projet pour répondre qualitativement aux critères d’éligibilité de l’ARC.

Le rapport de la demande n’est dorénavant plus présenté comme un projet de fabrication des pièces aéronautiques complexes, mais plutôt comme un procédé technologique impliquant le développement de nouveaux concepts de conception qui remet en cause certains principes généralement utilisés dans la pratique courante.

Notre vision sur le projet et notre méthodologie a été bien accueillie par notre client, car il a été sécurisé par le fait que le projet est défini selon un axe technologique plutôt que sur une simple fabrication de pièces complexes.

Résultat

Une méthode efficace de documentations et de suivi régulier des projets a été mise en place afin de servir de supports à la réclamation, mais surtout de maximiser les crédits à réclamer.

Admissibilité des projets

Les conseils procurés ainsi que la méthodologie adoptée pour définir les axes de recherche et de présentation des projets et structurer la demande a permis à notre client de répondre aux exigences de l’ARC et par conséquent tous les projets et les dépenses ont été admissibles.

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